Résultats de recherche
Réplique pour le sieur &' demoiselle Larroche, mère &' fils. Contre François &' Jean Bonnet
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Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Canceris, Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1756-1772
Mémoire pour le Sieur Bousquet, intimé. Contre Pierre Gassier, appellant.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Lascombes, Côme (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1771-1772
A juger, pour le Sieur de Merle, seigneur de St. Leger, syndic de 101 habitant de la ville de
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Par Basillac, de (procureur du Roi ; 17..-18..?), Lanta (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1783
Mémoire servant de réponse pour le sieur Laurens Picole, habitant de Lafite, appellant, intimé
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Par Trebos (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Mémoire de Me. Lafage, à l’ordre de MM. les avocats
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1756
Observations pour messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet-Montpezat, marquis de
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1761
Mémoire pour messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac.
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Par Rayet, Jean (imprimeur ; 1709-17..) – Imprimeur-libraire
Publié en 1761
Mémoire, sur révision de procés, pour Jeanne-Raymonde Bigorre, veuve de Pierre Cahuzac, maçon
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Morel (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Récapitulation générale du procés, pour Me. André Lartigue, juge-mage de Toulouse. Contre le
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Par Silheres (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Observations servant de réponse au mémoire intitulé Récapitulation générale du procès signifié
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Par Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me
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Publié en 173
Recueil de quelques-unes des fausses allégations, ou des falsifications que le sénéchal a fait
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Par Legendre (Avocat ; 17..-17..), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1782
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, au premier notre huissier ou sergent
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1782
Instruction sur partage, pour messire de Morel de Fromental, ancien officier au régiment
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 178
Observations pour le sieur Bertrand Lisle, négociant de cette ville, appelant. Contre le sieur
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Par Desolle (17..-17..?), Gary, Pierre-Alexandre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1785
Por el exc.mo sr D. Luis Fernandez de Cordova Ponze de Leon y Montemayor... capitan general de
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Par Ballesteros, Sebastian Jose de, Arilla, Estevan Mauricio de
Publié en 17XX
Précis historique, concernant Robert-François Damiens avec les principales pieces de la
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Publié en 1757
Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au
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Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
Observations chronologiques sur la navigation à Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin
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Publié en 1780
Supplément au Mémoire sur le projet de destruction du moulin du Château narbonnais
Publié en 1783
Traité de morale ou Devoirs de l'homme envers Dieu, envers la société et envers lui-même. Par
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Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1775
Résomption du procès pour le sieur Jean-Baptiste Eusebi, premier huissier au sénéchal de
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1773-1762
Espèce de l'arrêt du 6 avril 1713, qu'on a dressé sur les pieces qui sont aux liasses e 1713,
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Par Benaben (17..-17..)
Publié en 1723-1762
Consultation de mes. Pascalis, Desorgues &' Serraire, avocats au parlement d'Aix.
Par Pascalis, Jean-Joseph-Pierre (1732-179.?), Desorgues (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Replique, pour Me. Bousquet, chapelain de Jegun. Contre le Sr. Courrege &' autres
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1777
Résumption. Pour Pierre Seguela, &' Catherine Lombrail, mariés. Contre Jeanne Estampes, veuve
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Par Nuly, Hugues (17..-18..), Roux (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Suite d'instruction sur soit-montré, pour demoiselle Marie Peyraton. Contre le syndic,
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Par Arexy, Pierre (1719-1798), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1777
Instruction sur soit-montré, pour demoiselle Marie Payratou [Peyraton]. Contre le syndic,
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Par Arexy, Pierre (1719-1798), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1777
Mémoire contenant réponse. Pour demoiselle Catherine Marty, épouse du sieur Jean Gely,
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
Réplique pour demoiselle Marti [Marty], épouse du sieur Gély. Contre Me. Cure, notaire, &' la
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Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1774
