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Recueil de quelques-unes des fausses allégations,…
ou des falsifications que le sénéchal a fait de ses titres, de ceux du baillage, & des écrits respectifs, en réponse aux motifs des conclusions par lui prises dans sa requête du 22 juin 1782. Pour les officiers du baillage du Bruillois. Contre les officiers du sénéchal de Lectoure.
Par Legendre (Avocat ; 17..-17..)
Publié en 1782
Procès intenté à l'éditeur responsable et à…
l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant l'esprit des réquisitoires du Ministère public, le discours que le rédacteur a prononcé dans sa propre cause ; celui de M.e Delquié, son avocat..., et la belle improvisation de M.e Romiguieres, défenseur des prévenus à la cour royale ; suivi du jugement de cette cour qui acquitte les prévenus...
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1826
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse
Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
Consultation de mes. Pascalis, Desorgues &…
Serraire, avocats au parlement d'Aix.
Par Pascalis, Jean-Joseph-Pierre (1732-179.?)
Publié en 1775
A nosseigneurs de Parlement
Par Arexy, Pierre (1719-1798)
Publié en 1777
Jugemens en dernier ressort de 1695. & 1700. qui…
ordonnent le curement et l'elargissement de la riviere de Girou, & que les proprietaires des moulins feront faire des chaussées, passelis, creuser les bouquiers & rabaisser les meules.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1700
Précis pour le sieur Mauriés, appelant. Contre la…
dame de Reynier, intimée.
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
Mémoire pour les consuls &communautés de…
Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère, intimé
Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1775
Replique, pour Me. Bousquet, chapelain de Jegun.…
Contre le Sr. Courrege & autres
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1777
Instruction en réponse pour noble Joseph de…
Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de Guiraud, appelant
Par Brideau de Saint Julien (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du…
lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre Bonhomme, tisseran, habitant du même lieu, appellant. Contre les héritiers de François Lafont. Et contre les héritiers de Françoise Ladoux, celle-ci veuve & héritière de Jérôme Lafont, défaillans
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1775
Observations des coustumes de Tholose, conferees…
au droict romain, & coustumier de France par M. François François, lieutenant particulier en l'auditoire de la ville & viguerie dudit Tholose.
Par François, François (15..-16..)
Publié en 1615
Mémoire servant de réponse pour les héritiers du…
sieur Barthelemy Mouisse, intimés & appelans. Contre Me. Larade Viguier & Juge d'Alet, & contre les héritiers du Sr. Larade père, appelans et intimés
Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de…
messire David. Contre Me François Camas, prêtre
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur…
de Marmorieres, appelant. Contre Pierre Romain, Antoine Fournier, mari & maître des cas dotaux de Louise Romain, & Pierre Martin, héritier de Jacques intimé
Par Mayniel (avocat)
Publié en 1777
Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le…
sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1779
Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième [i.e. quarante-unième] contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1840
Publié en 1840
Consultation pour plusieurs membres de la Société…
d'assurance mutuelle contre la grêle
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)
Publié en 1832
Arrêt rendu par la cour d'assises du département…
de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui condamne à la peine de mort, et avoir les poings coupés, les nommés Joseph Cantegril père et Jean Cantegril son fils, pour crime de parricide.
Publié en 1828
Essai sur la fistule de l'anus, présenté et…
soutenu aux écoles de la Société de médecine, chirurgie et pharmacie de Toulouse, pour le concours des prix du cours de chirurgie théorique et pratique, fait par le citoyen R. Tarbés, ancien prévôt et professeur du ci-devant collège de chirurgie de Toulouse... par le citoyen Antoine Marguérié, de Toulouse, département de la Haute-Garonne, le 14 fructidor an 10. (1802)
Par Marguérié, Antoine (17..-18..)
Publié en 1802
Essai sur l'hydropisie de poitrine ; présenté et…
soutenu aux écoles de la Société de médecine, chirurgie et pharmacie de Toulouse, pour le concours des prix du cours de chirurgie théorique et pratique, fait par le citoyen Tarbés, ancien prévôt et professeur du ci-devant collège de chirurgie de Toulouse... par le citoyen Augustin Ducasse, de Toulouse, le mardi 6 fructidor an X (1802)
Par Ducasse, Jean-Marie-Augustin (1786-1859)
Publié en 1802
These de chirurgie, sur l'opération de l'empyeme,…
dédiée à messieurs les capitouls. Soutenue sous la présidence de M. Becane, professeur en chirurgie, par M. Fraissines, ancien premier chirurgien de l'hôpital Saint-Eloi de Montpellier,... aux écoles de chirurgie, près les Pénitens bleus le [ 27] du mois de [may] à [3 heures de laprès midi] [1780]
Par Fraissines (chirurgien ; 17..-17..?)
Publié en 1780
"Theologia moralis complectens tractatus de jure…
& justitia, de sacrament. de baptism. matrimon. & censuris a Joan. Petro Delpuech in academia tolosana desumptos".
Par Roubignac, Julien (1692-1758)
Publié en 1742-1743
Essai de zoologie, soutenu dans la salle des…
exercices de l'Ecole centrale, le 17 fructidor an 10, par Pierre Raymond, de Toulouse, élève en chirurgie ; sous la présidence d'Izidore Picot-Lapeyrouse, professeur-adjoint d'histoire naturelle à l'Ecole centrale de la Haute-Garonne
Par Raymond, Pierre (17..-18..)
Publié en 1802
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la…
citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
"Livre sur lequel tous les aspirans a la place de…
chirurgien ordinaire de lhotel Dieu St Jaque ecriront tout ce qui l... sera necesssaire pend[ant] la quinzaine des pensemens [ en 1750]". " Enregistrement des garcons chirurgiens tant internes qu'externes qui travailleront dans lhotel Dieu [ de 1751 à 1775"
Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1750-1776
Lettres et memoires de François de Vargas, de…
Pierre de Malvenda, & de quelques evêques d'Espagne, touchant le Concile de Trente. Traduits de l'espagnol, avec des remarques, par Mr. Michel Le Vassor.
Par Vargas y Mexia, Francisco de (1484-1566)
Publié en 1700
Délibération prise par l'administration…
municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.
Par Toulouse
Publié en 1789
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