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Mémoire contenant réponse pour sieur Antoine…
Laville, bourgois du lieu de Seutre, appelant, demandeur en révocation de clameur. Contre Honoré Baudouin Lapierre fils, prenant le fait & cause de Me Jacques-Michel, notaire royal, impétrant clameur, & sieur Joseph Lapierre père, partie intervenante.
Par Reboul, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
A juger, pour M. le maréchal, prince de Soubise.…
Contre la communauté de Plas , Marie-Anne Girodon, veuve de Courbis, & autres.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1775
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue,…
supérieur général de la congrégation de S.-Maur ; Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, & Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés. Contre Dom Jean Faure & ses adhérans, appelant comme d'abus.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1765
Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de…
Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de Montané, & autres places. Contre les sieurs Sainte-Colombe, Terrade, Boyer, Cistac, Castex, Sabbatier & les veuves Boyer & Bajon.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1776
Mémoire pour le Sieur Jean Brustier, marchand du…
lieu de Lavelanet ; appellé & appellant. Contre le Sieur Jean Autier, maître chapellier, Barthelemi Fouet & Pierre Bourges ; appellans.
Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1758
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel…
Condusorgues, appelant, suppliant & défendeur. Contre le sieur Jean Coste & la demoiselle Marie Gilly, mariés, intimés, défendeurs, appelants & suppliants
Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Instruction sur l’interlocutoire de l’arrêt du…
onziéme septembre 1713. Pour les sindics de la communauté de Sales-Adour, défendeurs & suplians. Contre noble Bertrand de Pruede, seigneur de Sales ; supliant & défendeur : le sieur de Monet de Saint Martin, & le sieur & demoiselle des Horgues d’Armaignac, défendeurs.
Par Cormouls (avocat ; 16..?-17..)
Publié en 1713
Réponse aux observations, pour le sieur Maurette.…
Contre le sieur Galy.
Par Labordere (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1781
Réfutation des instructions fournies à Messieurs…
les créanciers de l'Hôpital Général Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse.
Publié en 1760
Réponse pour Me. Guillaume Fortic, prêtre, curé…
de Saint Pierre de Toulouse. Contre les Sieurs Trubelle, freres, de la même ville.
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)
Publié en 1766
Réflexions intéressantes. Pour le jugement du…
procès. Pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre Noble Fortic, prêtre & curé de St. Pierre de la même ville, appellant.
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Observations pour les Sieurs Trubelle, freres,…
négocians de cette ville. Contre Me. Fortic, curé de St. Pierre de la même ville.
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Mémoire en réponse. Pour les Sieurs Trubelle,…
freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre Noble Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre de la même ville, appellant.
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Mémoire pour noble Guillaume Fortic, curé de…
Saint Pierre de Toulouse, appellant. Contre les Srs. Joseph-Gabriël & Antoine Trubelle freres, habitans de la même ville, intimés.
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)
Publié en 1766
Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes,…
docteur en médecine de la faculté de Montpellier, habitant de la ville de Joyeuse, intimé & appelant. Contre demoiselle Louise Durieu, appellante & intimée; & autres intimés et défaillants.
Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Instruction sur partage pour Claude Veson, Vidal,…
Saint Jean & Rous, appellans. Contre Jean Reversat, intimé.
Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1765-1766
Instruction, pour les consuls et communauté de…
Monlezun defendeurs supplians & demandeurs. Contre messire François Descours, seigneur directe du même lieu ; demandeur, suppliant & défendeur.
Par Labadens (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1725
Mémoire du Sieur de Villeraze de Castelnau,…
capitaine de cavalerie.
Par Villeraze de Castelnau (Capitaine de cavalerie ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Mémoire en réponse, pour le Sieur Jean-Louis…
Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé. Contre Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant.
Par Saurine, Jean-Bernard (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1761
Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume…
Laffitte, habitant de cette ville, appellant & impétrant. Contre la dame Saindan, aussi habitante de cette ville, intimée
Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Réponse aux observations, pour les Consuls,…
syndic & communauté de Massat. Contre la dame comtesse de Sabran
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1752-175X
Plan sur la demande en délaissement du domaine de…
Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole avocat en la Cour. Contre les sieurs Bruguiere pere, fils & petit fils.
Par Devezy, Antoine (17..-17..?)
Publié en 1753
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Mémoire pour messire Loüis-Antoine cardinal de…
Noailles, archevêque de Paris, pair de France, prenant le fait & cause de son vice-promoteur en l'officialité de Paris, intimé et défendeur. Contre Mrs. Claude-Nicolas Des Rües, & François-Avoye Merlier, diacres du diocèse de Paris, appelans & demandeurs
Par Guillet de Blaru, Philippe (avocat ; 16..-1757)
Publié en 1726
Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1779
Mémoire contenant griefs, pour dame…
Susanne-Petronille Lecamus, veuve de Me. Pijon, avocat en la cour, seul imprimeur du roi, habitante de Toulouse. Et pour noble Jean-Arnaud-Honoré-Marie-Bernard Pijon, son fils, & son donataire contractuel, l’un & l’autre appelans & supplians. Contre dame Elisabeth-Gabrielle-Honorée Lecamus, épouse du Sieur Robert, libraire de la même ville, intimée & suppliante.
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du…
lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre Bonhomme, tisseran, habitant du même lieu, appellant. Contre les héritiers de François Lafont. Et contre les héritiers de Françoise Ladoux, celle-ci veuve & héritière de Jérôme Lafont, défaillans
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1775
Réponse pour noble Joseph de Lapanouse, intimé &…
appellant de son chef. Contre noble Jean-Jacques de Guiraud, appelant & intimé
Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1775
Instruction pour Messire Daure de Montastruc,…
ancien aide-major au regiment de Bresse, appellant, suppliant & discuté. Contre le Sieur Ginestet, poursuivant criées, Me. Corail, notaire, & autres créanciers, demandeurs & suppliants.
Par Mascart, Jean (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1760
Observations pour le sieur Bertrand Lisle,…
négociant de cette ville, appelant. Contre le sieur Nicolas Tailhandier, ancien marchand de la même ville, intimé. Et contre le sieur Jean Garraud, marchand cloutier de la ville de Foix, aussi intimé...
Par Desolle (17..-17..?)
Publié en 1785
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