Factum. Peguilhan. Urbain de. Vicomte de Larboust et seigneur de Montané. Toulouse. 1776. Factum. Sainte-Colombe. Toulouse. 1776. Factum. Terrade. Toulouse. 1776. Factum. Boyer. Toulouse. 1776.

Douyau (Douyeau), Jean

Douyau, Jean (17..-18..?)
Anthony (procureur ; 17..-18..?)

Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur

Baour Jean-Florent (1724-1795)

1776

(A Toulouse), (De l'imprimerie de Me. Jean-Florent Baour...)

Toulouse

France

26 p. ; in-folio

A la fin : " Monsieur Bonhomme Dupin, rapporteur. Me. Douyau, avocat. Anthony, procureur." Titre de départ Adresse à l'achevé d'imprimé Bandeau gravé sur bois signé par J. Raynaud

Droit
Droit privé
Droits sur les eaux
Moulins à eau (Toulouse)
Histoire du droit (Toulouse)

Sans reliure et détaché d'un recueil. Pagination manuscrite ancienne (p. 626 à 651).

Ancienne collection Pifteau

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp PF pl A 58-6

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 58-6, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne