- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
- Droit
- Liste des Résultats
Resultats 1171 - 1200 sur 1473 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
Résultats de recherche
+
Memoire sur l’existance de deux albergues dans le…
Memoire sur l’existance de deux albergues dans le…
lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur re-existance & par qui la justice doit être rendue auxdits habitans.
lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur re-existance & par qui la justice doit être rendue auxdits habitans.
Publié en 1723
+
Commission du Roy, pour l'establissement de la…
Commission du Roy, pour l'establissement de la…
Chambre, sur la recherche des droicts de francs-fiefs & nouveaux acquests deubs au Roy depuis le mois de fevrier mil six cens neuf ; jusques au dernier decembre mil six cens trente-trois. Verifiee en la Cour de parlement de Tolose.
Chambre, sur la recherche des droicts de francs-fiefs & nouveaux acquests deubs au Roy depuis le mois de fevrier mil six cens neuf ; jusques au dernier decembre mil six cens trente-trois. Verifiee en la Cour de parlement de Tolose.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1637
+
Mémoire contenant justification. Pour Me.…
Mémoire contenant justification. Pour Me.…
Alexandre-François de Castera, conseiller au sénéchal, & présidial d’Auch, appellant. Contre le syndic des officiers du même siège, intimé & défaillant.
Alexandre-François de Castera, conseiller au sénéchal, & présidial d’Auch, appellant. Contre le syndic des officiers du même siège, intimé & défaillant.
Par Cambon, de (avocat-général ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Consultation
Par Souques (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
+
Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur…
Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur…
d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre, curé de Montazel, appellant comme d'abus & impetrant
d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre, curé de Montazel, appellant comme d'abus & impetrant
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..)
Publié en 1713-1714
+
De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et…
De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et…
in legem Paulus I. ff. de solut. & liberat. differendi exercitatio: qua ejusdem legis genuina interpretatio demonstratur & de numi vel pecuniae institutione, proprietate, visive natura atque energia, totaque ipsus ratione, usu fine &c. Adjunctis ac consequentibus non minus luculenter, quàm copiosè disputatur : tum etiam exemploru[m] varietas, & maxima controversiaru[m] restibilitas discutitur : ac tandem nostrae tempestatis in quacumque solutione, & praesertim census tributíve jus summum, atque ex hisce omnibus monetarum abusus (Regiae Majestati absistentes) cum eos emendandi modo patefacti proponuntur. B. Symphreno Bressollo jurium doctore, ac in Lorigenensi praefectura regio consiliario auctore. Ex secunda editione
in legem Paulus I. ff. de solut. & liberat. differendi exercitatio: qua ejusdem legis genuina interpretatio demonstratur & de numi vel pecuniae institutione, proprietate, visive natura atque energia, totaque ipsus ratione, usu fine &c. Adjunctis ac consequentibus non minus luculenter, quàm copiosè disputatur : tum etiam exemploru[m] varietas, & maxima controversiaru[m] restibilitas discutitur : ac tandem nostrae tempestatis in quacumque solutione, & praesertim census tributíve jus summum, atque ex hisce omnibus monetarum abusus (Regiae Majestati absistentes) cum eos emendandi modo patefacti proponuntur. B. Symphreno Bressollo jurium doctore, ac in Lorigenensi praefectura regio consiliario auctore. Ex secunda editione
Par Bressolles, Bernard Symphrone (15..-15..)
Publié en 1580
+
Instruction contenant griefs, pour les officiers…
Instruction contenant griefs, pour les officiers…
de l'état major d'Aigues-Mortes prenant la cause du nommé Bourtoulon, chasseur du gouvernement d'Aigues-Mortes & autres accusés, appelans. Contre les sieurs Sérié [i.e. Périé] négocians de Montpellier ; intimés
de l'état major d'Aigues-Mortes prenant la cause du nommé Bourtoulon, chasseur du gouvernement d'Aigues-Mortes & autres accusés, appelans. Contre les sieurs Sérié [i.e. Périé] négocians de Montpellier ; intimés
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1770
2 Tomes
+
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les…
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les…
donations. Tome premier [second] [Seconde édition, revue, corrigée & considérablement augmentée]
donations. Tome premier [second] [Seconde édition, revue, corrigée & considérablement augmentée]
Par France
Publié en 1761
+
Solennis repetitio. & divi I.filius. familias ff.…
Solennis repetitio. & divi I.filius. familias ff.…
De lega. primo, edita per juris ustriusque doctorem & equitem Dionysium Robinum Tholosatem, in qua materia prohibitionis alienationis late diffuseque tractatur.
De lega. primo, edita per juris ustriusque doctorem & equitem Dionysium Robinum Tholosatem, in qua materia prohibitionis alienationis late diffuseque tractatur.
Publié en 1534
+
Tractatus de beneficiis et censuris…
Tractatus de beneficiis et censuris…
ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram materiam methodice digestam. Auctore Melchiore Pastore,. juris canonici professore in alma universitate Aquisextiensi. Editio tertia cui accessit liber porthumus ejusdem auctoris. De bonis temporalibus ecclesiae aquirendis & conservandis. Cum additionibus & scholiis Joannis Solier, in senatu Tolosano patroni ...
ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram materiam methodice digestam. Auctore Melchiore Pastore,. juris canonici professore in alma universitate Aquisextiensi. Editio tertia cui accessit liber porthumus ejusdem auctoris. De bonis temporalibus ecclesiae aquirendis & conservandis. Cum additionibus & scholiis Joannis Solier, in senatu Tolosano patroni ...
Par Pasteur, Melchior (16..-16..)
Publié en 1675
+
Solennis ac perutilis Repetitio c. Raynutius.…
Solennis ac perutilis Repetitio c. Raynutius.…
extra de testa. (utpoteque de testamentis: ultimis voluntatibus: institutionibus: substitutionibus: & hujusmodi jurium difficultatibus pertractet) juris utriusque monarche ac luminis do. Guillelmi Benedicti Caturcensis academie regentis: consiliarii Regii: ac primo parlamenti Burdegalensis: deinde Tholosani senatoris... cum addi. ejusdem autoris: numeris: ac repertorio affabre compacto. Sequuntur verba. c. Raynutius hujus prime partis super quibus commentatus est ...
extra de testa. (utpoteque de testamentis: ultimis voluntatibus: institutionibus: substitutionibus: & hujusmodi jurium difficultatibus pertractet) juris utriusque monarche ac luminis do. Guillelmi Benedicti Caturcensis academie regentis: consiliarii Regii: ac primo parlamenti Burdegalensis: deinde Tholosani senatoris... cum addi. ejusdem autoris: numeris: ac repertorio affabre compacto. Sequuntur verba. c. Raynutius hujus prime partis super quibus commentatus est ...
Par Benoît, Guillaume (1455-1514)
Publié en 1522
Question
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
3 Tomes
+
Traité des crimes, divisé en deux parties. La…
Traité des crimes, divisé en deux parties. La…
premire[sic], de la nature des crimes, des juges qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, & de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure, & la forme en laquelle les sentences, jugemens & arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 & les edits & déclarations du roi, & arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]
premire[sic], de la nature des crimes, des juges qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, & de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure, & la forme en laquelle les sentences, jugemens & arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 & les edits & déclarations du roi, & arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
+
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19…
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19…
août 1755 & 27 juillet 1756. Pour les bailes du corps des maîtres fourniers de Toulouse, appellans. Contre les bailes des maîtres boulangers de la même ville, aussi apellans.
août 1755 & 27 juillet 1756. Pour les bailes du corps des maîtres fourniers de Toulouse, appellans. Contre les bailes des maîtres boulangers de la même ville, aussi apellans.
Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1756
+
Réponse pour le sieur François Alary, & delle.…
Réponse pour le sieur François Alary, & delle.…
Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat
Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat
Par Gaujal (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
+
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août…
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août…
1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire David, intimée. Contre Me. François Cammas, prêtre, appellant.
1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire David, intimée. Contre Me. François Cammas, prêtre, appellant.
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 1774
+
Résumption pour le sieur Marceillac contre le…
Résumption pour le sieur Marceillac contre le…
sieur Rolland
sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
+
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
André
André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
+
De la transcription de la saisie immobilière et…
De la transcription de la saisie immobilière et…
de ses effets
de ses effets
Par Fontanges, Georges (19..-19..)
Publié en 1903
+
Observations pour le sieur Gély, bourgeois…
Observations pour le sieur Gély, bourgeois…
d'Autignac. Contre Me. Cure, avocat ; & la demoiselle Mas son épouse
d'Autignac. Contre Me. Cure, avocat ; & la demoiselle Mas son épouse
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1776
+
Réplique pour demoiselle Marti [Marty], épouse du…
Réplique pour demoiselle Marti [Marty], épouse du…
sieur Gély. Contre Me. Cure, notaire, & la demoiselle Mas son épouse
sieur Gély. Contre Me. Cure, notaire, & la demoiselle Mas son épouse
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1774
+
Suite d'instruction sur soit-montré, pour…
Suite d'instruction sur soit-montré, pour…
demoiselle Marie Peyraton. Contre le syndic, directeur & administrateur de l'Hôpital d'Annonay, Catherine Jamet & ses enfans, & Antoinette Peyraton
demoiselle Marie Peyraton. Contre le syndic, directeur & administrateur de l'Hôpital d'Annonay, Catherine Jamet & ses enfans, & Antoinette Peyraton
Par Arexy, Pierre (1719-1798)
Publié en 1777
+
Instruction sur soit-montré, pour demoiselle…
Instruction sur soit-montré, pour demoiselle…
Marie Payratou [Peyraton]. Contre le syndic, directeur & administrateur de l'Hôpital d'Annonay, Catherine Jamet & ses enfans, & autres
Marie Payratou [Peyraton]. Contre le syndic, directeur & administrateur de l'Hôpital d'Annonay, Catherine Jamet & ses enfans, & autres
Par Arexy, Pierre (1719-1798)
Publié en 1777
+
Réponse à la résomption, pour Guillaume,…
Réponse à la résomption, pour Guillaume,…
Jean-Pierre Dulac ; Marianne-Andrieu ; Pierre Bonifaci & Anne Pelicier & autres demandeurs, appelans & supplians. Contre demoiselle Jeanne Balat, veuve de Me Dulis, docteur en médecine, du lieu de St. Cheli d'Aubrac ; Me Vincent Dulis, avocat ; demoiselles Marianne, Angélique &Victoire Dulis ses enfans, &légitimes successeurs, intimés & défendeurs.
Jean-Pierre Dulac ; Marianne-Andrieu ; Pierre Bonifaci & Anne Pelicier & autres demandeurs, appelans & supplians. Contre demoiselle Jeanne Balat, veuve de Me Dulis, docteur en médecine, du lieu de St. Cheli d'Aubrac ; Me Vincent Dulis, avocat ; demoiselles Marianne, Angélique &Victoire Dulis ses enfans, &légitimes successeurs, intimés & défendeurs.
Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
+
Decisiones capellae sedis archiepiscopalis…
Decisiones capellae sedis archiepiscopalis…
Tolosae una cum additionibus additis per egregium virum dominum Stephanum Auffrerii... ac per eum correcte vigili cura incipun] feliciter. Postremoque iterum diligenter limate ac novis additionibus decorate noviter additis. Decisiones Parlamenti Tolosani.
Tolosae una cum additionibus additis per egregium virum dominum Stephanum Auffrerii... ac per eum correcte vigili cura incipun] feliciter. Postremoque iterum diligenter limate ac novis additionibus decorate noviter additis. Decisiones Parlamenti Tolosani.
Par Corsier, Jean (13..-14..)
Publié en 1512
+
Resumption pour le sieur Louis Vacher, intimé &…
Resumption pour le sieur Louis Vacher, intimé &…
appelant. Contre Jean Julien, appelant & intimé. Et contre Jacques Julien , demandeur.
appelant. Contre Jean Julien, appelant & intimé. Et contre Jacques Julien , demandeur.
Par Malfré, Étienne (procureur ; 1750-1777)
Publié en 1770
+
Université de France. Académie de Grenoble.…
Université de France. Académie de Grenoble.…
Théorie de la non-représentation et des stipulations et promesses pour autrui en droit romain
Théorie de la non-représentation et des stipulations et promesses pour autrui en droit romain
Par Testoud, Charles
Publié en 1872
+
Faits et questions à juger pour la dame Joséphine…
Faits et questions à juger pour la dame Joséphine…
Berta, épouse Lecour, habitant à Paris contre les sieurs Mazarin et Mather, négocians, habitans à Toulouse
Berta, épouse Lecour, habitant à Paris contre les sieurs Mazarin et Mather, négocians, habitans à Toulouse
Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)
Publié en 1829
+
Questions à juger pour les sieurs Mazarin &…
Questions à juger pour les sieurs Mazarin &…
Mather ; contre la dame Lecour née Berta.
Mather ; contre la dame Lecour née Berta.
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)
Publié en 1830
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
- (-) Remove Droit filter Droit
