Factum. Vidal. Pierre. Chanoine théologal au chapitre de Castres. [après 1716]. Factum. Julien. Jean. [après 1716]. Factum. Angles. Marthe d'. [après 1716].

Latour, de (avocat ; 416..-17..)
Amat (procureur ; 16..-17..)

1716

France

8 p. ; In-folio

A la fin "monsieur de Progen, rapporteur, Me De La Tour, avocat. Amat, procureur.
La dernière date citée est 1716 (audience de juillet 1716]
Bandeau gravé sur bois

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Rentes
Propriété (droit)

Dans un recueil de brochures essentiellement sur l'histoire religieuse ; mouillures Reliure basane, dos compartimenté à 6 nerfs, entre-nerfs dorés, pièce de titre rapportée en maroquin bordeau : "Recueil de divers pièces", étiquette ms. : "118" étiquette imprimée : "11 bis", tranches rouges, coupes dorées, pages de gardes marbrées, XVII. ; table ms des pièces en début de volume. Contient des notes ms. sur une feuille volante

Ancienne collection Pifteau ; étiquette ms. : "118" étiquette imprimée : "11 bis",

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pfpl A 2 /12

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 2/12, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.