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Resultats 151 - 180 sur 2082 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
Publié en 1763
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Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui…
contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]
contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1705
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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du…
27. septembre 1720. En interprétation de celui du 27. août dernier, pour faire cesser les contestations qui pourroient arriver entre les magistrats & les maires des villes & lieux du ressort.
27. septembre 1720. En interprétation de celui du 27. août dernier, pour faire cesser les contestations qui pourroient arriver entre les magistrats & les maires des villes & lieux du ressort.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
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Arrest du Parlement de Toulouse. Servant de…
Arrest du Parlement de Toulouse. Servant de…
reglement concernant les paturages & la chasse. Et qui ordonne que le juge ordinaire présidera aux assemblées des communautés, à peine de nullité & cassation d'icelles.
reglement concernant les paturages & la chasse. Et qui ordonne que le juge ordinaire présidera aux assemblées des communautés, à peine de nullité & cassation d'icelles.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Arrest du Parlement de Toulouse servant de…
Arrest du Parlement de Toulouse servant de…
reglement concernant les fruits qui doivent entrer dans le regalement, pour le payement des portions congruës, lequel porte encore que les vicaires prenoient avant la declaration du Roy, de 1666. doit faire fonds, au profit de tous les fruits-prenans pour le payement desdites congruës.
reglement concernant les fruits qui doivent entrer dans le regalement, pour le payement des portions congruës, lequel porte encore que les vicaires prenoient avant la declaration du Roy, de 1666. doit faire fonds, au profit de tous les fruits-prenans pour le payement desdites congruës.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
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Arrest du parlement de Toulouse, qui enjoint à…
Arrest du parlement de Toulouse, qui enjoint à…
toutes personnes de quelle condition & sexe qu'ils soient de garder dans les eglises le respect qu'ils doivent, avec défenses d'y tenir des postures indecentes sur les peines y contenües. Du 5. may 1700.
toutes personnes de quelle condition & sexe qu'ils soient de garder dans les eglises le respect qu'ils doivent, avec défenses d'y tenir des postures indecentes sur les peines y contenües. Du 5. may 1700.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1700
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Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6…
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6…
mars 1765, qui condamne une brochure intitulée : Lettre d'un écolier des soi-disans, &c. à être lacérée & brûlée, & ordonne l'enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs de cette brochure.
mars 1765, qui condamne une brochure intitulée : Lettre d'un écolier des soi-disans, &c. à être lacérée & brûlée, & ordonne l'enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs de cette brochure.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.…
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement pour les journées des travailleurs des vignes & des terres. Du 21. mars 1721. Extrait des registres de Parlement.
Portant reglement pour les journées des travailleurs des vignes & des terres. Du 21. mars 1721. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16…
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16…
octobre 1756 qui condamne au feu un imprimé, ayant pour titre: Lettre de monseigneur l'archevêque d'Auch au Pape. Extrait des registres du Parlement.
octobre 1756 qui condamne au feu un imprimé, ayant pour titre: Lettre de monseigneur l'archevêque d'Auch au Pape. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1756
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Reglement fait par la Cour de Parlement de…
Reglement fait par la Cour de Parlement de…
Toulouse sur le fait des arbitrages & recusations. Du mercredy 22 juin 1701.
Toulouse sur le fait des arbitrages & recusations. Du mercredy 22 juin 1701.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse,…
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse,…
portant reglement sur les droits honorifiques dûs au seigneur, sur les pâturages &c. Du 16. avril 1742.
portant reglement sur les droits honorifiques dûs au seigneur, sur les pâturages &c. Du 16. avril 1742.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1742
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Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les…
Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les…
arrests de reglement rendus en fait de pâturages communs avec les Srs. Parlongue & de Thouron ; et en consequence fait inhibitions & défenses à tous les particuliers desdits lieux de Lavalette, Laguitardie, Salvaignac le blanc, Salvaignac le noir, Paulet, que de tous les autres lieux circonvoisins ; et aux communautez religieuses, de mener ni faire dépaître & paccager aucun bêtail gros ni menu de quelle qualité qu'il soit, en aucune saison de l'année, sans une permission par écrit desdits sieurs Parlongue & Thouron, &c. Du 31. juillet 1720. Extrait des registres de Parlement.
arrests de reglement rendus en fait de pâturages communs avec les Srs. Parlongue & de Thouron ; et en consequence fait inhibitions & défenses à tous les particuliers desdits lieux de Lavalette, Laguitardie, Salvaignac le blanc, Salvaignac le noir, Paulet, que de tous les autres lieux circonvoisins ; et aux communautez religieuses, de mener ni faire dépaître & paccager aucun bêtail gros ni menu de quelle qualité qu'il soit, en aucune saison de l'année, sans une permission par écrit desdits sieurs Parlongue & Thouron, &c. Du 31. juillet 1720. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1720
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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 30…
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 30…
decembre 1716. Qui fait défenses de recevoir, faire lire, publier & exécuter aucuns Decrets émanez de la Cour de Rome, ensemble à tous libraires ou imprimeurs, colporteurs & autres de les imprimer, vendre & débiter, qu'après qu'ils auront été revêtus de Lettres patentes du Roy registrées en la cour, à l'exception des expeditions ordinaires concernant les affaires des particuliers, lesquelles s'obtiendront en cour de Rome, suivant les ordonnances & usages du Royaume, sous les peines de droit.
decembre 1716. Qui fait défenses de recevoir, faire lire, publier & exécuter aucuns Decrets émanez de la Cour de Rome, ensemble à tous libraires ou imprimeurs, colporteurs & autres de les imprimer, vendre & débiter, qu'après qu'ils auront été revêtus de Lettres patentes du Roy registrées en la cour, à l'exception des expeditions ordinaires concernant les affaires des particuliers, lesquelles s'obtiendront en cour de Rome, suivant les ordonnances & usages du Royaume, sous les peines de droit.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1716
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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui…
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui…
ordonne la saisie & la suppression d'un decret de l'Inquisition, portant condamnation de l'ecrit intitulé Acte d'appel interjetté le premier mars 1717, &c. & de celui intitulé Acte d'appel de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles &c qui ordonne l'execution de la Declaration du 7. octobre dernier. Du mardi 12. avril 1718.
ordonne la saisie & la suppression d'un decret de l'Inquisition, portant condamnation de l'ecrit intitulé Acte d'appel interjetté le premier mars 1717, &c. & de celui intitulé Acte d'appel de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles &c qui ordonne l'execution de la Declaration du 7. octobre dernier. Du mardi 12. avril 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Arrest du Parlement de Toulouse, qui condamne les…
Arrest du Parlement de Toulouse, qui condamne les…
fruits-prenans de la dîme des communautez à faire reparer le choeur & la nef de l'eglise paroissiale, & genéralement toute sorte de reparations, excepté celle du clocher : condamne les habitans à payer la dîme des ménus grains sur le champ, & fait inhibitions & défenses d'emporter lesdits ménus grains sans avertir lesd. fruits prenans, leurs agens ou fermiers.
fruits-prenans de la dîme des communautez à faire reparer le choeur & la nef de l'eglise paroissiale, & genéralement toute sorte de reparations, excepté celle du clocher : condamne les habitans à payer la dîme des ménus grains sur le champ, & fait inhibitions & défenses d'emporter lesdits ménus grains sans avertir lesd. fruits prenans, leurs agens ou fermiers.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
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Arrest du parlement de Toulouse, portant…
Arrest du parlement de Toulouse, portant…
inhibitions & défenses de faire dépaitre aucunce sorte de bétail, dans les terres des particuliers sans leur permission par écrit, à peine de cinq cens livres d'amende, comme aussi de chasser dans lesdites terres pendant que les fruits seront sur pié, sous la meme amende de cinq cens livres & de confiscation de leurs armes.
inhibitions & défenses de faire dépaitre aucunce sorte de bétail, dans les terres des particuliers sans leur permission par écrit, à peine de cinq cens livres d'amende, comme aussi de chasser dans lesdites terres pendant que les fruits seront sur pié, sous la meme amende de cinq cens livres & de confiscation de leurs armes.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1695
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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse.…
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement touchant ce qui doit être observé en arrêtant les vagabonds & gens sans aveu. Du 11 juin 1720. Extrait des registres de Parlement.
Portant reglement touchant ce qui doit être observé en arrêtant les vagabonds & gens sans aveu. Du 11 juin 1720. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
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Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27…
Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27…
janvier 1790, contre le sieur Broulhiet, libraire.
janvier 1790, contre le sieur Broulhiet, libraire.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
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A messieurs les Capitouls de la ville de…
A messieurs les Capitouls de la ville de…
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
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Arrest du Parlement de Toulouse, qui casse une…
Arrest du Parlement de Toulouse, qui casse une…
sentence du Sénéchal de Montpellier du 25. may 1698. donnée sur le rétractement des appointemens & sentences contradictoires ; avec deffenses de par cy-aprés recevoir le retractement des appointemens & sentences contradictoires. Du 15. may 1702.
sentence du Sénéchal de Montpellier du 25. may 1698. donnée sur le rétractement des appointemens & sentences contradictoires ; avec deffenses de par cy-aprés recevoir le retractement des appointemens & sentences contradictoires. Du 15. may 1702.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1702
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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.…
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.…
Portant injonction à Me. Jean Metgé viguier d'Alby & à tous autres viguiers du Ressort, d'aller aux assemblées à leur siege & ailleurs en habit noir & colet, & de faire le rapport, dans le siege. Du 9. may 1691.
Portant injonction à Me. Jean Metgé viguier d'Alby & à tous autres viguiers du Ressort, d'aller aux assemblées à leur siege & ailleurs en habit noir & colet, & de faire le rapport, dans le siege. Du 9. may 1691.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1691
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Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de…
Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de…
Toulouse, en latin et en français. Avec des observations sur les changemens & interprétations que ces coutumes ont reçu, tant par les nouvelles ordonnances, que par la jurisprudence du Parlement de Toulouse & le droit commun du royaume pour toutes les matières qui y sont traitées. Les Edits & déclarations du roi, qui ont confirmé les privileges & exemptions dont jouissent les habitans de cette ville & les ordonnances & autres reglemens qui concernent la police & voyrie, qui s'exercent dans la dite ville. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat en parlement
Toulouse, en latin et en français. Avec des observations sur les changemens & interprétations que ces coutumes ont reçu, tant par les nouvelles ordonnances, que par la jurisprudence du Parlement de Toulouse & le droit commun du royaume pour toutes les matières qui y sont traitées. Les Edits & déclarations du roi, qui ont confirmé les privileges & exemptions dont jouissent les habitans de cette ville & les ordonnances & autres reglemens qui concernent la police & voyrie, qui s'exercent dans la dite ville. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat en parlement
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1770
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Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome second
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome second
Par Aldeguier, Jean-Baptiste-Auguste d' (17..-18..)
Publié en 1834
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Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome troisième
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome troisième
Par Aldeguier, Jean-Baptiste-Auguste d' (17..-18..)
Publié en 1834
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Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
Par Toulouse
Publié en 1768
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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...
Par Toulouse
Publié en 1767
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La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe…
La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe…
siècle. : Esquisse historique
siècle. : Esquisse historique
Par Rozy, Henry
Publié en 1879
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Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice…
Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice…
des hommes illustres, une suite chronologique et historique, des evêques et archevêques de cette ville, et une table générale des Capitouls, depuis la réunion du comté de Toulouse à la Couronne, jusqu'à présent : par Me J. Raynal, avocat au Parlement, ...
des hommes illustres, une suite chronologique et historique, des evêques et archevêques de cette ville, et une table générale des Capitouls, depuis la réunion du comté de Toulouse à la Couronne, jusqu'à présent : par Me J. Raynal, avocat au Parlement, ...
Par Raynal, Jean (17..-17..?)
Publié en 1759
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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
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