Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, portant reglement sur les [...]

Titre de forme	Acte. Parlement de Toulouse. 1742.
Auteur	France, Parlement de Toulouse
Imprimeur-libraire	Hénault veuve de François Sébastien (16..-1753)
Date de Publication	1742
Adresse	A Toulouse, de l'imprimerie de la veuve de F. S. Henault, imprimeur-libraire, à la place du palais. [1742]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	8 p. ; in-4
Notes	Suite à la requête de Joseph d'Hautpoul administrateur de la commanderie de Caignac (Haute-Garonne) Titre de départ en l'absence de page de titre. Bandeau typographique.
Sujet	Droit Juges seigneuriaux (privilèges) Hautpoul (Joseph d') Parlement de Toulouse (arrêts) Histoire locale (Caignac, Haute-Garonne)
Particularités d'exemplaire	Broché. Annotations ms sur la page de titre : "Pour mr le commandeur d'Hautpoul". Conservé avec 81 autres brochures dans une ancienne pochette rigide à liens.
Marques de possession	Ancienne collection Pifteau.
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf pl B 83-69
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 83-69, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

Arrêts du parlement de Toulouse

Parcourir