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Liste Alphabétique
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf, ecuyer Sr. d'Arcisans, contre noble Bernard de Noguès, son frère
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas & pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de Lapeyrouse.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de la Peyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de la Peyrouse, baron de Basur, intimé.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Mémoire pour demoiselle Dorothée Teulade, veuve du sieur Mouy, habitante de la ville de Grenade. Contre noble Pierre d'Arquier, receveur des tailles, habitant de cette ville
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Gaussaut (17..-17..?)
Mémoire pour demoiselle Jeanne Darros, veuve du sieur Jean Bons, appelante. Contre Pierre & Marie Bons, frere & sœur, intimés.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Lapeyre (Procureur ; 17..-17..?)
Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux bénédictin de la congrégation de S.-Maur, appelant comme d'abus, tant en son nom qu'à celui des religieux adhérents, contre Dom Joseph Delrue, supérieur général de la même congrégation ; & Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, et Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Mémoire pour la commune de Bagnères de Luchon, représentée par son maire, demanderesse en cassation, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat, défendeur éventuel
Par Frignet, Ernest (1823-18..), France, Chambre des requêtes – Éditeur scientifique
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Mémoire pour la dame veuve de noble De Franc, tant de son chef, que comme tutrice de ses enfants. Contre le Sieur Villeraze de Castelnau.
Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Mémoire pour la veuve Calas et sa famille
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Mémoire pour le principal du collège royal de cette ville, contre M. le procureur-général, prenant la cause de l’hôpital de Muret. En présence du sieur Bonhomme.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Cames, Bernard J. (procureur ; 17..-17..?)
Mémoire pour le Sieur Bousquet, intimé. Contre Pierre Gassier, appellant.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Lascombes, Côme (Procureur ; 17..-18..?)
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel Condusorgues, appelant, suppliant & défendeur. Contre le sieur Jean Coste & la demoiselle Marie Gilly, mariés, intimés, défendeurs, appelants & suppliants
Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Mémoire pour le Sieur Jean Brustier, marchand du lieu de Lavelanet ; appellé & appellant. Contre le Sieur Jean Autier, maître chapellier, Barthelemi Fouet & Pierre Bourges ; appellans.
Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Mémoire pour le Sieur Jean-François Castres. Negociant de Chalabre, intimé. Contre Raymond, Guilhaume, Jean, Philippe & Catherine Carbonneau du hameau d’en Gauli, appellans.
Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles (avocat ; 17..-17..?)
Mémoire pour le sieur Pierre-Paul Sirven, feudiste, habitant de Castres, appelant. Contre les consuls et communauté de Mazamet, seigneurs justiciers de Mazamet, hautpoul & hautpoulois, prenant le fait & cause de leur procureur jurisdictionnel, intimés.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Mémoire pour le sieur Sudre, bourgeois de Montpellier, appelant ; contre le sieur Antoine Villaret,habitant de la même ville, intimé
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres fourniers de Toulouse, intimés & défendeurs. Contre les bayles du corps des maîtres boulangers de la même ville, appellans.
Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
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