Liste Alphabétique

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Mémoire contenant réponse, pour M. Jean-Gabriel Duregne, baron de Launagues, conseiller en la cour, intimé. Contre messire François-Joseph Duregne, écuyer, son frère, appellant & suppliant.

Mémoire contenant réponse, pour M. Jean-Gabriel Duregne, baron de Launagues, conseiller en la cour, intimé. Contre messire François-Joseph Duregne, écuyer, son frère, appellant & suppliant.

Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)

Mémoire contenant réponse. Pour demoiselle Catherine Marty, épouse du sieur Jean Gely, habitant du lieu d'Autignac, intimée. Contre la demoiselle Mas, épouse de Me. Cure, notaire du même lieu, appellante.

Mémoire contenant réponse. Pour demoiselle Catherine Marty, épouse du sieur Jean Gely, habitant du lieu d'Autignac, intimée. Contre la demoiselle Mas, épouse de Me. Cure, notaire du même lieu, appellante.

Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)

Mémoire contenant réponse. Pour le Sieur Jacoubet, maitre patissier de cette ville, intimé. Contre le Sieur Lamarque, négociant de cette ville, appellant.

Mémoire contenant réponse. Pour le Sieur Jacoubet, maitre patissier de cette ville, intimé. Contre le Sieur Lamarque, négociant de cette ville, appellant.

Par Douyau, Jean (17..-18..?), Cavalié, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)

Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de Montané, & autres places. Contre les sieurs Sainte-Colombe, Terrade, Boyer, Cistac, Castex, Sabbatier & les veuves Boyer & Bajon.

Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de Montané, & autres places. Contre les sieurs Sainte-Colombe, Terrade, Boyer, Cistac, Castex, Sabbatier & les veuves Boyer & Bajon.

Par Douyau, Jean (17..-18..?), Anthony (procureur ; 17..-18..?)

Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.

Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.

Par

Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa mère et son frère.

Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa mère et son frère.

Par Voltaire (1694-1778), Calas, Donat (17..-17..)

Mémoire de la noblesse du diocèse de Toulouse, sur le droit qu'ont les trois ordres, de former les États généraux de la province de Languedoc, ou d'y envoyer leurs représentans

Mémoire de la noblesse du diocèse de Toulouse, sur le droit qu'ont les trois ordres, de former les États généraux de la province de Languedoc, ou d'y envoyer leurs représentans

Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse

Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour, pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils

Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour, pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils

Par Lavaysse, David (1695-17..)

Mémoire de Me. Lafage, à l’ordre de MM. les avocats

Mémoire de Me. Lafage, à l’ordre de MM. les avocats

Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)

Mémoire de Victor Broussonnet, professeur de la Faculté de Médecine de Montpellier, et ancien doyen de la même Faculté

Mémoire de Victor Broussonnet, professeur de la Faculté de Médecine de Montpellier, et ancien doyen de la même Faculté

Par Broussonnett, Jean-Louis-Victor (1771-1847)

Mémoire devant MM. Faye, Froment et Duffey, négocians, arbitres, pour le sieur Jaegerschmi ; contre le sieur Garrigou neveu ; en présence du sieur Massenet

Mémoire devant MM. Faye, Froment et Duffey, négocians, arbitres, pour le sieur Jaegerschmi ; contre le sieur Garrigou neveu ; en présence du sieur Massenet

Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..), Cavalié (avocat ; 17..-18..)

Mémoire du Sieur de Villeraze de Castelnau, capitaine de cavalerie.

Mémoire du Sieur de Villeraze de Castelnau, capitaine de cavalerie.

Par Villeraze de Castelnau (Capitaine de cavalerie ; 17..-18..?)

Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert Lavaysse

Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert Lavaysse

Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)

Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse

Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse

Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)

Mémoire en forme de requête, contenant réponse, pour le maire de la commune de Juzet, contre le maire de la commune de Montauban

Mémoire en forme de requête, contenant réponse, pour le maire de la commune de Juzet, contre le maire de la commune de Montauban

Par Carles, Auguste (1762-1837), Carles fils (avoué ; 18..-18..)

Mémoire en réplique ; pour Me. François-Pierre-Théodose Faure, avocat en parlement ; le Sieur Joseph Amade, ancien officier d’infanterie, habitans de cette ville ; & Demoiselle Ducros, habitante de Fronton, co-successeurs ab intestat de feu noble Joseph-Vidal de Layraguet, appellans & supplians. Contre noble Guillaume Lavolbene, habitant de Moissac, intimé.

Mémoire en réplique ; pour Me. François-Pierre-Théodose Faure, avocat en parlement ; le Sieur Joseph Amade, ancien officier d’infanterie, habitans de cette ville ; & Demoiselle Ducros, habitante de Fronton, co-successeurs ab intestat de feu noble Joseph-Vidal de Layraguet, appellans & supplians. Contre noble Guillaume Lavolbene, habitant de Moissac, intimé.

Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?), Fedas (Procureur ; 17..-17..?)

Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ; Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, & Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés. Contre Dom Jean Faure & ses adhérans, appelant comme d'abus.

Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ; Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, & Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés. Contre Dom Jean Faure & ses adhérans, appelant comme d'abus.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)

mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.

mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.

Par

Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre Bonhomme, tisseran, habitant du même lieu, appellant. Contre les héritiers de François Lafont. Et contre les héritiers de Françoise Ladoux, celle-ci veuve & héritière de Jérôme Lafont, défaillans

Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre Bonhomme, tisseran, habitant du même lieu, appellant. Contre les héritiers de François Lafont. Et contre les héritiers de Françoise Ladoux, celle-ci veuve & héritière de Jérôme Lafont, défaillans

Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Lebret, Antoine Damien (procureur ; 17..-17..?)

Mémoire en réponse, pour le bureau des finances de la généralité de Toulouse.

Mémoire en réponse, pour le bureau des finances de la généralité de Toulouse.

Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)

Mémoire en réponse, pour le Sieur Jean-Louis Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé. Contre Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant.

Mémoire en réponse, pour le Sieur Jean-Louis Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé. Contre Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant.

Par Carriere, Jean-Denis dit le Jeune (Avocat ; 17..-18..?), Saurine, Jean-Bernard (Procureur ; 17..-18..?)

Mémoire en réponse, pour le Sieur Jean-Louis Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé. Contre Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant.

Mémoire en réponse, pour le Sieur Jean-Louis Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé. Contre Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant.

Par Saurine, Jean-Bernard (Procureur ; 17..-18..?)

Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de Toulouse, & marguilliers des fabriques des églises paroissiales. Contre quelques communautés de religieux mandians de la même ville.

Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de Toulouse, & marguilliers des fabriques des églises paroissiales. Contre quelques communautés de religieux mandians de la même ville.

Par Tournier, Jean-Baptiste-Joseph (Avocat ; 17..-17..?)

Mémoire en réponse. Pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre Noble Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre de la même ville, appellant.

Mémoire en réponse. Pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre Noble Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre de la même ville, appellant.

Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806), Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)

Mémoire et pieces justificatives, pour M. l'évêque de Mirepoix. Contre le syndic du chapitre de son église cathédrale

Mémoire et pieces justificatives, pour M. l'évêque de Mirepoix. Contre le syndic du chapitre de son église cathédrale

Par Poitevin-Peitavi, Philippe-Vincent (1742-1818), Deslix, Avocat (17..-18..)

Mémoire fait en mil sept cent soixante-six, concernant l'administration de la ville de Toulouse.

Mémoire fait en mil sept cent soixante-six, concernant l'administration de la ville de Toulouse.

Par

Mémoire instructif concernant la suppression de la juridiction du Viguier de Toulouse

Mémoire instructif concernant la suppression de la juridiction du Viguier de Toulouse

Par

Mémoire instructif pour le sindic de la Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic du clergé du diocèse de la même ville, demandeur en cassation d’un arrest contradictoire du conseil du 28 avril 1704.

Mémoire instructif pour le sindic de la Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic du clergé du diocèse de la même ville, demandeur en cassation d’un arrest contradictoire du conseil du 28 avril 1704.

Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)

Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en parlement, & Me. Bru, procureur audit parlement de Toulouse, sindics des communautez qu'on pretend assujettir au droit de pontanage, à raison du pont d'Encussac, situé sur la riviere de Lers, gardiage de Toulouse. Contre les pretendus proprietaires du pont d'Encussac, & leur fermier, ou adjudicataire.

Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en parlement, & Me. Bru, procureur audit parlement de Toulouse, sindics des communautez qu'on pretend assujettir au droit de pontanage, à raison du pont d'Encussac, situé sur la riviere de Lers, gardiage de Toulouse. Contre les pretendus proprietaires du pont d'Encussac, & leur fermier, ou adjudicataire.

Par Delmas (avocat ; 17..-17..), Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)

Mémoire justificatif de Delpont, pharmacien, reclus à Auch, d'après un arrêté des représentans du peuple Dartigoeyte & Chaudron-Rousseau

Mémoire justificatif de Delpont, pharmacien, reclus à Auch, d'après un arrêté des représentans du peuple Dartigoeyte & Chaudron-Rousseau

Par Delpont (17..-18...)