- Accueil
- Liste Alphabétique
- Liste Alphabétique
Liste Alphabétique
Mémoire
Par Saint Blancard de Saint-Victor (Timoléon de ; 18..-18..)
Mémoire pour demoiselle Marie Lajon, demanderesse en excès pour crime de rapt contre le sieur Pierre Berlhe, accusé.
Par Freydier (avocat ; 17..?-17..)
Mémoire à consulter pour la Société civile du Moulin du Bazacle contre la ville de Toulouse
Par Ducap, Théophile (avoué ; 18..-18..?), Arnault, Louis (1837-1894)
Mémoire à consulter, consultation, et compte rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement
Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?), Roucoules, Pierre B. de (avocat ; 1752-1829)
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, & pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Mémoire à consulter, et consultation pour les enfans de défunt Jean Calas, marchand à Toulouse.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Mémoire à consulter, pour M.e Vaysset, avoué près le tribunal civil de Toulouse, poursuivant en calomnie ; contre le sieur Jean-François-Auguste Romain, fabricant de faïence ; dame Jeanne-Marie Pau, sa mère, veuve de Dominique Romain, et M.e Bilhard, avocat stagiaire, habitans de Toulouse.
Par Vaysset (avoué ; 18..?-18..), Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..), Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Mémoire abregé pour le sindic des jésuites de Toulouse. Contre le sindic supposé de l'Université
Par Parcheval (Procureur ; 16..?-17..)
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Mémoire contenant griefs, pour dame Susanne-Petronille Lecamus, veuve de Me. Pijon, avocat en la cour, seul imprimeur du roi, habitante de Toulouse. Et pour noble Jean-Arnaud-Honoré-Marie-Bernard Pijon, son fils, & son donataire contractuel, l’un & l’autre appelans & supplians. Contre dame Elisabeth-Gabrielle-Honorée Lecamus, épouse du Sieur Robert, libraire de la même ville, intimée & suppliante.
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Memoire contenant griefs, pour le sieur Jean-François-Arnaud Mayniel-Lestiol, habitant de la ville de Montauban, appellant. Contre le sieur Gaillard ancien exempt de la maréchaussée, & la dame Garrigues, mariés, habitans de la même ville, intimés. Et contre messire Jean-Armand de Rozet de Lagarde, aussi intimé.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Mémoire contenant justification. Pour Me. Alexandre-François de Castera, conseiller au sénéchal, & présidial d’Auch, appellant. Contre le syndic des officiers du même siège, intimé & défaillant.
Par Cambon, de (avocat-général ; 17..-18..?), Castera, Alexandre-François de (procureur ; 17..-18..?)
Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre le syndic des propriétaires ou pariers du moulin du Château narbonnais,
Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (avoué ; 1794-1858)
Memoire contenant réponse pour messire Jean-François Gaston de Siregand, comte d’Erce, intimé. Contre messire Fabien Malgac de Lacassine, pere & legitime administrateur de ses enfans, appellant.
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Mémoire contenant réponse pour sieur Antoine Laville, bourgois du lieu de Seutre, appelant, demandeur en révocation de clameur. Contre Honoré Baudouin Lapierre fils, prenant le fait & cause de Me Jacques-Michel, notaire royal, impétrant clameur, & sieur Joseph Lapierre père, partie intervenante.
Par Reboul, de (Avocat ; 17..-17..?), Reymondon (Procureur ; 17..-17..?)
Mémoire contenant réponse, pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le citoyen François Bernard Boyer-Fonfréde
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
