Factum. Faure. François-Pierre-Théodose. Toulouse. après 1764. Factum. Amade. Joseph. Toulouse. après 1764. Factum. Ducros. Suzanne. Toulouse. après 1764. Factum. Lavolbene. Guillaume. Toulouse. après 1764.

Dirat, Guillaume

Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?)
Fedas (Procureur ; 17..-17..?)

Robert Veuve (17..-17..)

1764

[Toulouse], Chez la Ve. J. P. Robert, rue Ste. Ursule.

Toulouse

France

22 p. ; In-folio

A la fin du texte : "Monsieur le Juge-Mage, Rapporteur. Me Dirat, Avocat. Fedas, Procureur." Titre pris au titre de départ. Date selon le dernier texte cité : "Arrêt du 6 septembre 1764". La veuve de Jean-Pierre Robert exerce à Toulouse à partir de 1758. Sig. A-E2, F1. Bandeau ornemental contenant l'adresse. Lettre ornée.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages

Détaché d'un recueil, pas de couverture. Pagination manuscrite ancienne (p. 345 à 366). Date (1770) notée de la main de Fernand Pifteau en première page.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 59-41

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 59-41 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)