Factum. Commune de Juzet. Maire de. [1836]. Factum. Commune de Montauban de Luchon. Maire de. [1836].

Carles, Auguste

Carles, Auguste (1762-1837)
Carles fils (avoué ; 18..-18..)

Corne Joseph-Marie imprimeur-libraire (1788-1840?)

1836

Toulouse, de l'imprimerie de J.-M. Corne [1830]

Toulouse

France

188 p., [1 f. de pl. dépl.] ; in-4

Conflit entre les communes de Montauban de Luchon et de Juzet (Haute-Garonne) sur les droits de propriété de bois Titre de départ ; A la fin : "Monsieur Pech, rapporteur. M.e Carles père, avocat. M.e Carles fils, avoué.". Daté d'après une note manuscrite sur l'exemplaire Resp Pf XIX 44/8 de la BU de l'Arsenal (UT Capitole) Plan gravé en fin de volume : "Copie figurative du plan autorisé par arrêt du parlement du 6 septembre 1783" (avec un "Index ou explication du plan")

Dans un recueil de plusieurs factums sur des affaires similaires ; demi-reliure, dos lisse orné, 19e siècle Quelques corrections manuscrites

Ancienne collection Pifteau

Fernand Pifteau (1865-1942)

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XIX 42/8, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.