Résultats de recherche
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28 août 1703]
Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1703
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme novembre mil sept cens quarante. Portant que
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1740
Arrest de la chambre souveraine des eaux et forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1713
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de Cars, chevalier de l'ordre royal &' militaire de
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?), Agel (procureur)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en parlement, &' Me. Bru, procureur audit
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Par Delmas (avocat ; 17..-17..), Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1740
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, portant reglement pour les marchandises qui
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse. Portant reglement touchant ce qui doit être
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest du Parlement qui regle ce qui doit être observé dans l'administration de l'hôpital de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1744
Declaration du Roy, donnée à Paris le 11. decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1718
Département par trimestre de MM. les régens et officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année
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Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1826
Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21
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Par Toulouse
Publié en 1796
Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet
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Par Toulouse
Publié en 1789
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1723
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
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Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui ordonne que du savon entréposé dans le lieu de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la
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Par France, Sénéchaussée (Toulouse)
Publié en 1744
Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Du Projet d'un emprunt de 2 millions pour la ville de Toulouse
Par Costes, V. (17..-18..)
Publié en 1844
Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour MM. les actionnaires du moulin du château
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Publié en 1779
Supplément au mémoire ci-joint, présenté à nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre
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Publié en 1777
A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
Factum pour le syndic des pariers du moulin du Château narbonnois de Thoulouze, appellans des
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Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1689
Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5 septembre 1690]
Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1690
Articles et reglemens faits &' accordez par meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau
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Publié en 1666
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8. decembre 1732. Louis-Basile de Bernage,
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1736
