Articles et reglemens faits & accordez par meßieurs les…
pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666

Règlement. Syndic des pariers du moulin du Bazacle. Toulouse. 1666. Règlement. Syndic des pariers du moulin du château narbonnais. Toulouse. 1666.

1666

[Toulouse ?, 1666?]

[Toulouse ?]

France

1 placard ; justification 470 x 380 mm

Titre pris aux premiers mots du texte
A la fin, collationé par d'Arnauld secretaire.
Date et lieu d'édition d'après l'extrait des registres du parlement de Toulouse "Prononcé à Tolose en Parlement le 13. juillet 1666"
Armes royales au titre et lettre ornée gravée sur bois

Droit
Histoire économique (Toulouse)
Moulins à eau (Toulouse)
Moulin du Bazacle
Moulin du château narbonnais

Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 123. En feuille. Annotation manuscrite à l'achevé d'imprimer "Pour Mr le Marquis de Belesta"

Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 123. Ancienne collection Pifteau, conservé plié à l'origine et placé dans une chemise cartonnée étiquettée 47.10 et intitulée "Moulin du Bazacle et du Château Narbonnais. Règlement commun" ajoutée par ses soins

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 123

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 123, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

Corpus associés

Histoire du pays toulousain

Histoire du pays toulousain

XVIIe et XVIIIe siècles


NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse