Arrest du Parlement qui regle ce qui doit être observé dans [...]

Titre de forme	Acte. Parlement de Toulouse. 1744.
Auteur	France, Parlement de Toulouse
Imprimeur-libraire	Auridan Jean imprimeur-libraire (16..-1764)
Date de Publication	1744
Adresse	De l'imprimerie de Jean Auridan, ruë Nazareth. [1744]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	3-[1 bl.] p. ; in-4
Notes	Titre de départ Bandeau gravé sur bois
Sujet	Droit Hôpitaux (administration)) Hôpital de Colomiers Parlement de Toulouse (arrêts)
Particularités d'exemplaire	Broché sans couverture, 18e siècle. Pagination à la plume allant de 881 à 884.
Marques de possession	Ancienne collection Pifteau, document placé dans une chemise cartonnée (numérotée "22") intitulée "Hopitaux, aumônes; indigents, mendiants." avec 17 autres documents.
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf pl A 91-16
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 91-16, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

XVIIe et XVIIIe siècles

Arrêts du parlement de Toulouse

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