Résultats de recherche
Me. Chapon, procureur au parlement, &' du Sr Philippe Horcat, licentié ès droits, prieur du
...
Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Mémoire pour le principal du collège royal de cette ville, contre M. le procureur-général,
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Cames, Bernard J. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire, contenant un détail exact des actes du procès, &' ci-devant signifié en manuscrit.
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réponse au précis, pour le sieur Laffitte. Contre la dame Saindan.
Publié en 1781
Instruction pour noble Jean de Gaye, cosseigneur de Paulhac, appellant. Contre Jean Vergnhes,
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Capot, Jean (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume Laffitte, habitant de cette ville, appellant
...
Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte. Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
Instruction pour demoiselle Jeanne &' Christine Ticiers, soeurs, habitantes de la ville
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Réponse pour demoiselle Marguerite Laurens, veuve du sieur Dominique Estellé, habitante de
...
Par Mirepoix (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1786
Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de
...
Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?), Belot, Jacques (16..-17..?)
Publié en 1696
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu noble Dominique de Verdier Sr de Villete.
...
Publié en 1677
Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de Bigorre inthimée, defenderesse, &' autrement
...
Publié en 1643
Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour
...
Par Pages (procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1670
Factum du procez de damoiselle Marguerite de Mirabet, vesve de feu Jean Berre advocat. Contre
...
Publié en 1649
Factum, du procés pendant en la cour entre Me. Jean George Dutilh, advocat, intimé. Contre
...
Publié en 1646
Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre
...
Publié en 1649-1657
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763, qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus relevé par le procureur général
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur la plainte par lui portée au sujet d'un
...
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Thèse pour le doctorat : devant la faculté de droit de Toulouse
Par Borderie, Jean-Baptiste (18..-18..)
Publié en 1847
Recueil d'arrêts notables ou supplément au journal du Palais de Toulouse, avec des
...
Par Aguier (avocat au Parlement ; 17..-17..)
Publié en 1782
Traité sur la tolérance
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1763
Syntagma juris universi, atque legum pene omnium gentium, et rerum publicarum praecipuarum, in
...
Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1582
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous le bon plaisir du roi, la prorogation de sa
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Arret de la Cour de Parlement, qui condamne un écrit, ayant pour titre La France libre,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Récapitulation pour mes Demont &' Montané de La Roque, lieutenans-particuliers en la
...
Publié en 1785
Mémoire pour servir à l'instruction du Soit-montré, formé avec M. le procureur général, pour
...
Publié en 1786
Lettres patentes du roi sur arrest, données à Fontainebleau le 27 octobre 1774, concernant le
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 177
Mémoire instructif concernant la suppression de la juridiction du Viguier de Toulouse
Publié en 1749
