Résultats de recherche
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775, qui ordonne des réjouissances publiques, à
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2 juin 1767. Portant reglement concernant les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1767
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du 8. mars 1749f, qui ordonne que le livre
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'avril 1743. Portant reglement pour la reception des
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1743
Bail des droits d'octroi, biens et revenus patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au
...
Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)
Publié en 1787
Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai 1736. Concernant ceux qui obtiendront à
...
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Registre des diplômes délivrés par la faculté de droit de l'université de Toulouse de 1825 à
...
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1825-1843
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse du 31. janvier 1719. Portant suppression de l'ecrit
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné contre le cardinal Mazarin, ses parens, &'
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 20. février 1720. Qui ordonne que tous les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné aux chambres assemblées le dix-huictiesme May
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant suppression de plusieurs livres &' cahiers
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant reglement pour l'election des Consuls des
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de la cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses à toutes sortes de personnes de
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1729
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept.
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10 avril 1720. Qui ordonne que les amendes
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses aux chirurgiens facultistes de
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Arrests de la cour de parlement de Toulouse, des 11. decembre 1686. 4. juin 1688. 1. mars
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant reglement au sujet des visites dûës à messieurs les
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1713
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui enjoint aux théologaux de prêcher ou faire
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1728
Arrest du Parlement de Toulouse, qui demet le sieur Desfours denonciateur de divers crimes
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait deffenses à tous juges, baillifs,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui ordonne la saisie &' la suppression d'un decret
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest des juges en dernier ressort de la table de marbre du palais de Toulouse, portant
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrêtés faits par messieurs les commissaires nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de
...
Par Bazoche du parlement de Toulouse
Publié en 1775
Commission du Roy, pour l'establissement de la Chambre, sur la recherche des droicts de
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1637
Extraict des registres du Conseil d'Estat.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1636
Factum, pour messires Henry et Charles de Seneterres, seigneurs de la Ferté &' Chasteauneuf,
...
Publié en 1634
De Rességuier, dernier procureur général au parlement de Toulouse. Discours prononcé le 6
...
Par Du Gabé, Georges
Publié en 1863
