Acte royal. Versailles. 1743.

Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
France, Parlement de Toulouse

Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Illustrateur, dessinateur

Lecamus Claude-Gilles imprimeur-libraire (1677?-1752)

1743

A Toulouse, chez Claude-Gilles Lecamus, seul imprimeur du Roi & de la Cour. [1743]

Toulouse

France

8 p. ; in-4

Titre de départ en l'absence de page de titre.
Bandeau aux armes royales au titre de départ, signé J. Duchene, lettrine, gravé sur bois.

Droit
Organisation judiciaire (Languedoc)
Parlement de Toulouse (18e siècle)
Parlement de Toulouse (arrêts)
Personnel de justice
Offices

Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 71-91 : Demi-reliure, parchemin et papier marbré, dos orné à 4 nerfs, 19e siècle. Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 71-91 : Relié dans un recueil de 91 actes officiels dont la plupart sont liés au Parlement de Toulouse. Note ms sur la dernière page "400 exemplaires" Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 31-1 : Non broché, sans couverture. Dans une pochette de récupération avec 13 autres documents.

Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 71-91 : Ancienne collection Pifteau. Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 31-1 : Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)
Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl B 71-91

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 71-91, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.