Résultats de recherche
Observations en réponse pour Pierre &' Marie Bouisset, frere &' sœur, appellans. Contre Marie
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?), Foulquier, Louis-Antoine (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Mémoire en réplique ; pour Me. François-Pierre-Théodose Faure, avocat en parlement ; le Sieur
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Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?), Fedas (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1764
A Nosseigneurs du parlement.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1760
Mémoire pour noble Guillaume Fortic, curé de Saint Pierre de Toulouse, appellant. Contre les
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Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Reilhes (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Réponse pour Me. Guillaume Fortic, prêtre, curé de Saint Pierre de Toulouse. Contre les Sieurs
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Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Reilhes (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Réflexions intéressantes. Pour le jugement du procès. Pour les Sieurs Trubelle, freres,
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806), Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Observations pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians de cette ville. Contre Me. Fortic,
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806), Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Mémoire en réponse. Pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806), Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1766
Mémoire contenant griefs, pour dame Susanne-Petronille Lecamus, veuve de Me. Pijon, avocat en
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1776
Réponse aux observations, pour la dame Lecamus, veuve de Me. Pijon. Contre la dame Lecamus
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1777
Mémoire pour la dame veuve de noble De Franc, tant de son chef, que comme tutrice de ses
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Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1776
Mémoire du Sieur de Villeraze de Castelnau, capitaine de cavalerie.
Par Villeraze de Castelnau (Capitaine de cavalerie ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Réponse au mémoire, pour le sieur de Villeraze de Castelnau, écuyer, capitaine de cavalerie,
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Boucar, George (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Requête en réponse, pour le Sieur François Belmont, négociant, habitant de Toulouse. Contre
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Par Saury (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1780
Réponse aux observations, pour le sieur Maurette. Contre le sieur Galy.
Par Labordere (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1781
La vérité mise sous les yeux du public, pour le citoyen Tremoulet pere, habitant à Toulouse,
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Publié en 1798
Instruction contenant la vie et les voyages d’Arnaud Lamaure, suivie de ses auditions
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Par Bonneserre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1786
Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby
Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)
Publié en 1683
Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile
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Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)
Publié en 1684
Replique pour la dame Marie Antoinette de Caussade, veuve de noble Niaucel de Tegra,
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Par Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse
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Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse
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Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Suite de mémoire, pour la dame de Tegra. Contre le sieur Picot, seigneur de Lapeyrouse.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Instruction pour le sieur Portes, greffier au greffe criminel de la cour, &' secrétaire de M.
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1767
Instruction pour noble Marc Derrey de Belbeze, conseiller au sénéchal &' présidial de
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Par Martin, Joseph-Félix-Guillaume (Avocat ; 17..-18..?), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1788
Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &' prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse,
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Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1733
Mémoire instructif pour le sindic de la Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic
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Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)
Publié en 1704
Factum, servant de salvations &' de réponses. Pour les trois communautés des prébendiers de la
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Publié en 1705
Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles,
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Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1770
Mémoire contenant réponse, pour M. Jean-Gabriel Duregne, baron de Launagues, conseiller en la
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1784
