Résultats de recherche
Réquisitoire fait par M. Mailhe, procureur-général-syndic du département de la Haute-Garonne,
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788. Concernant les ordres du Roi, qui ont
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali)
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1588
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet &' 9. août 1760. [Au
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Jo. Stephani Duranti, IC. celeberrimi. Secretioris regii consistorii consiliarii, &'
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Par Duranti, Jean-Étienne (1534-1589)
Publié en 1624
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27 janvier 1790, contre le sieur Broulhiet,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met hors de Cour &' de procès les Frères Chaudy,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758. Qui fait défenses aux juges royaux &' à ceux
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Arrest de la Cour du Parlement, du 6 septembre 1766. Qui défend aux curés d'user à l'avenir
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1766
Arrest memorable du parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1579
Arrest de la Cour de Parlement, du 9 avril 1764.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
Edict du Roy portant l'establissement des bureaux de la Marine en Languedoc.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1632
Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1671-1670
Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1705
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement pour l'entretien &' subsistance des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1693
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant inhibitions &' deffenses de joüer un jeu
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1685
Declaration du Roy : portant reglement pour la Chambre de vacations du Parlement de Toulouse.
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1681
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait deffenses au regent de la temporalité
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse. Portant injonction à Me. Jean Metgé viguier d'Alby
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1691
Edit de creation de l'office de second advocat general de Sa Maiesté au parlement de Tolose,
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Publié en 1602
Declaration du Roy, portant qu'il sera fait un rôlle des causes qui seront plaidées au
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1691
Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare
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Par France, Parlement de Toulouse, France, Intendance de Languedoc
Publié en 1703
Arrest du Parlement de Toulouse, qui casse une sentence du Sénéchal de Montpellier du 25. may
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1702
