Résultats de recherche
Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de
...
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1731
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui ordonne, par provision, que les officiers du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1737
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui maintient les curez sindiquez de ladite ville
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Extrait de la lettre de Monseigneur le Chancellier, écrite à monsieur Lemazuyer, procureur
...
Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)
Publié en 1731
Lettres patentes du Roi, du 30. decembre 1731. Sur l'arrêt du Conseil d'Etat, du 30. decembre
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1733
Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le 7. juillet 1733. Portant reglement pour la
...
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1733
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne que la declaration du Roi du 5.
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait defenses de se pourvoir pour raison
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Lettres patentes du 2 décembre 1619. Accordées par le Roi Louis XII. pour l'etablissement de
...
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1768
Ordonnance de monsieur le senéchal de Toulouse, qui condamne les curez &' vicaires desservans
...
Par Morlhon, Barnabé de (1699-17..) – Rédacteur, rapporteur, France, Sénéchaussée Toulouse
Publié en 1742
Ordonnance des presidens, chevaliers, trésoriers de France, generaux des finances,
...
Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1745
Extrait des instructions données au S.r d'Arquier nommé par M.gneur Desmaretz, controlleur
...
Publié en 1709
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 24. avril 1732. Qui défend aux substituts du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775, qui ordonne des réjouissances publiques, à
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2 juin 1767. Portant reglement concernant les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1767
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du 8. mars 1749f, qui ordonne que le livre
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'avril 1743. Portant reglement pour la reception des
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1743
Bail des droits d'octroi, biens et revenus patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au
...
Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)
Publié en 1787
'Cours de chimie de Mr Rouelle' [Manuscrit]
Par Rouelle, Guillaume-François (1703-1770) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1758
Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai 1736. Concernant ceux qui obtiendront à
...
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Les amans fortunés, histoire de Zircis et deZ Elide. Par M. Borgella, avocat au Parlement.
Par Borgella (avocat au Parlement ; 17..-17..)
Publié en 1772
Receüil de prieres instructions et cantiques pour les missions. Nouvelle édition reveüe &'
...
Publié en 1735
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse du 31. janvier 1719. Portant suppression de l'ecrit
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Exercices spirituels avec quelques cantiques à l'usage des missions des prêtres de la Doctrine
...
Publié en 1739
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 20. février 1720. Qui ordonne que tous les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant suppression de plusieurs livres &' cahiers
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant reglement pour l'election des Consuls des
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de la cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses à toutes sortes de personnes de
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1729
Declaration du Roi, au sujet de la pêche du poisson de mer dans la province de Languedoc. Du
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1728
