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Questions sur l'art en fait d'armes, ou de l'épée…
Questions sur l'art en fait d'armes, ou de l'épée…
dédiées a monseigneur le duc de Bourgogne, par le Sr Labat Maître audit art de la ville & académie de Toulouse
dédiées a monseigneur le duc de Bourgogne, par le Sr Labat Maître audit art de la ville & académie de Toulouse
Par Labat, Jean-François (16..-17..?)
Publié en 1701
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Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, du…
27. août 1735. Portant reglement pour la levée de la dîme des paroisses & lieux desquels le chapitre cathedral Saint Bertrand de Comenges est décimateur.
27. août 1735. Portant reglement pour la levée de la dîme des paroisses & lieux desquels le chapitre cathedral Saint Bertrand de Comenges est décimateur.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
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Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
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Arrest de reglement de la Cour du Parlement de…
Arrest de reglement de la Cour du Parlement de…
Toulouse, concernant les droits honorifiques dûs au seigneur & ses officiers de justice ; avec reglement pour les pâturages. Du 29. [i.e. 19] juin 1741.
Toulouse, concernant les droits honorifiques dûs au seigneur & ses officiers de justice ; avec reglement pour les pâturages. Du 29. [i.e. 19] juin 1741.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1741
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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse,…
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse,…
portant reglement sur les droits honorifiques dûs au seigneur, sur les pâturages &c. Du 16. avril 1742.
portant reglement sur les droits honorifiques dûs au seigneur, sur les pâturages &c. Du 16. avril 1742.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1742
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Dialogue du sieur Roule l'un des ministres de…
Dialogue du sieur Roule l'un des ministres de…
Nismes, accompagnés de deux cavaliers. Et du sieur Lancement, au bourg de Lunel le vieil au logis du Luxembourg le 9. septembre 1660. Petit écrit, tres-capable de faire connoitre clairement l'abus, & la destruction entiere de la pretendüe religion, par elle mesme.
Nismes, accompagnés de deux cavaliers. Et du sieur Lancement, au bourg de Lunel le vieil au logis du Luxembourg le 9. septembre 1660. Petit écrit, tres-capable de faire connoitre clairement l'abus, & la destruction entiere de la pretendüe religion, par elle mesme.
Publié en 1660
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Relation des réjouissances publiques qui ont été…
Relation des réjouissances publiques qui ont été…
faites à Toulouse, pour la naissance de monseigneur le dauphin, étant capitouls messieurs Caminel,... Lacaze de Rochebrun,... Farjonel,... Vialar,... Vaquier,... Roux,... Morlhon,... Lasserre,...
faites à Toulouse, pour la naissance de monseigneur le dauphin, étant capitouls messieurs Caminel,... Lacaze de Rochebrun,... Farjonel,... Vialar,... Vaquier,... Roux,... Morlhon,... Lasserre,...
Publié en 1729
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
reçoit un resignant appellant comme d'abus du refus fait par la Cour de Rome de lui accorder la pension par lui reservée, conformément à sa procuration ad resignandum. Du 9. decembre 1726.
reçoit un resignant appellant comme d'abus du refus fait par la Cour de Rome de lui accorder la pension par lui reservée, conformément à sa procuration ad resignandum. Du 9. decembre 1726.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1726
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Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes,…
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes,…
correcteur à la Cour des aydes de Montpellier, seigneur de Cabreroles & de Courbeson, intimé & defendeur. Contre noble Alexandre Mons, ancien lieutenant de dragons, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, cessionnaire du Sieur Galon, demandeur.
correcteur à la Cour des aydes de Montpellier, seigneur de Cabreroles & de Courbeson, intimé & defendeur. Contre noble Alexandre Mons, ancien lieutenant de dragons, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, cessionnaire du Sieur Galon, demandeur.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1754
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Oeuvres chrestiennes de feu Dame Gabrielle de…
Oeuvres chrestiennes de feu Dame Gabrielle de…
Coignard. Vesve a feu monsieur de Mansencal sieur de Miremont, president en la cour de parlement de Toulouse.
Coignard. Vesve a feu monsieur de Mansencal sieur de Miremont, president en la cour de parlement de Toulouse.
Par Coignard, Gabrielle de (15..-1594)
Publié en 1594
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Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
Publié en 173
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Memoire, concernant les rejections. Pour le…
Memoire, concernant les rejections. Pour le…
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.
Publié en 1729
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Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise
Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
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Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
Publié en 1729
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Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
Publié en 1729
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Exercice de dévotion, pour les personnes…
Exercice de dévotion, pour les personnes…
associées à la confrairie de Notre-Dame des agonisans, établie dans l'Eglise des FF. Mineurs de l'Observance de Saint François de la ville de Muret
associées à la confrairie de Notre-Dame des agonisans, établie dans l'Eglise des FF. Mineurs de l'Observance de Saint François de la ville de Muret
Publié en 176-1768
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Tableau chronologique des noms de Messieurs les…
Tableau chronologique des noms de Messieurs les…
capitouls de la ville de Toulouse, extrait année par année savoir ; depuis l'année 1147 jusques et compris l'année 1294 des Annales de la ville, par Durrozoy, depuis l'année 1295 jusques et compris l'année 1687 des registres historiques de l'Histoire de la ville ; et depuis l'année 1688 jusques et compris la présente année 1786, des signatures des capitouls, trouvées au greffe de l'Hôtel de ville. Par les sieurs Abel & Froidefont
capitouls de la ville de Toulouse, extrait année par année savoir ; depuis l'année 1147 jusques et compris l'année 1294 des Annales de la ville, par Durrozoy, depuis l'année 1295 jusques et compris l'année 1687 des registres historiques de l'Histoire de la ville ; et depuis l'année 1688 jusques et compris la présente année 1786, des signatures des capitouls, trouvées au greffe de l'Hôtel de ville. Par les sieurs Abel & Froidefont
Par Durosoy, Barnabé Farmian (polygraphe ; 1745-1792)
Publié en 1786
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Jugement souverain des juges en dernier ressort…
Jugement souverain des juges en dernier ressort…
de la Table de marbre du Palais de Toulouse portant reglement pour les fonctions de grands-maistres des eaux & forests.
de la Table de marbre du Palais de Toulouse portant reglement pour les fonctions de grands-maistres des eaux & forests.
Par France, Table de marbre Toulouse
Publié en 1697
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Arrest du parlement de Toulouse, qui enjoint à…
Arrest du parlement de Toulouse, qui enjoint à…
toutes personnes de quelle condition & sexe qu'ils soient de garder dans les eglises le respect qu'ils doivent, avec défenses d'y tenir des postures indecentes sur les peines y contenües. Du 5. may 1700.
toutes personnes de quelle condition & sexe qu'ils soient de garder dans les eglises le respect qu'ils doivent, avec défenses d'y tenir des postures indecentes sur les peines y contenües. Du 5. may 1700.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1700
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Arrest du Parlement de Toulouse servant de…
Arrest du Parlement de Toulouse servant de…
reglement concernant les fruits qui doivent entrer dans le regalement, pour le payement des portions congruës, lequel porte encore que les vicaires prenoient avant la declaration du Roy, de 1666. doit faire fonds, au profit de tous les fruits-prenans pour le payement desdites congruës.
reglement concernant les fruits qui doivent entrer dans le regalement, pour le payement des portions congruës, lequel porte encore que les vicaires prenoient avant la declaration du Roy, de 1666. doit faire fonds, au profit de tous les fruits-prenans pour le payement desdites congruës.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
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Arrest du Parlement de Toulouse. Servant de…
Arrest du Parlement de Toulouse. Servant de…
reglement concernant les paturages & la chasse. Et qui ordonne que le juge ordinaire présidera aux assemblées des communautés, à peine de nullité & cassation d'icelles.
reglement concernant les paturages & la chasse. Et qui ordonne que le juge ordinaire présidera aux assemblées des communautés, à peine de nullité & cassation d'icelles.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Recuëil des edits et declarations du roi, arrests…
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests…
de son conseil et de sa cour de parlement de Toulouse, concernant l'université de ladite ville & celles de Montpellier & de Caors; avec quelques reglemens & déliberations de l'Université de Toulouse.
de son conseil et de sa cour de parlement de Toulouse, concernant l'université de ladite ville & celles de Montpellier & de Caors; avec quelques reglemens & déliberations de l'Université de Toulouse.
Publié en 1722
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Articles, respondues par le roy en son conseil…
Articles, respondues par le roy en son conseil…
privé, sur la requeste présentée par plusieurs habitans de la ville de Bourdeaux & sénéchaulcée de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformée. Publiez en la Court de Parlement audict de Bourdeaux, le 30 jour d'avril 1565
privé, sur la requeste présentée par plusieurs habitans de la ville de Bourdeaux & sénéchaulcée de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformée. Publiez en la Court de Parlement audict de Bourdeaux, le 30 jour d'avril 1565
Publié en 1565
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Mémoire pour le Sieur Bousquet, intimé. Contre…
Mémoire pour le Sieur Bousquet, intimé. Contre…
Pierre Gassier, appellant.
Pierre Gassier, appellant.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1771-1772
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Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1841
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Notes dans la cause entre M. le Maire de la ville…
Notes dans la cause entre M. le Maire de la ville…
de Foix et les sieurs De Boyer père et fils.
de Foix et les sieurs De Boyer père et fils.
Par Guiraud (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1837
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Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ;…
Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ;…
contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de Boyer fils, conseiller à la cour royale.
contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de Boyer fils, conseiller à la cour royale.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1838
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Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus,…
Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus,…
contre la commune d'Erce, en présence des héritiers du sieur Sirgand-d'Erce.
contre la commune d'Erce, en présence des héritiers du sieur Sirgand-d'Erce.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
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Mémoire pour les habitans de la commune de…
Mémoire pour les habitans de la commune de…
Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du 10 vendémaire An 4 à l'affaire des demoiselles.
Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du 10 vendémaire An 4 à l'affaire des demoiselles.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1830
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Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour…
Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour…
les étudians signataires de l'adresse a Son Altesse Royale Madame, duchesse de Berry.
les étudians signataires de l'adresse a Son Altesse Royale Madame, duchesse de Berry.
Publié en 1832-1833
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