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Résultats de recherche
Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement. Extrait des…
registres du parlement, du 9 décembre 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Registre d'inscription des étudiants en droit…
canon. Université de Toulouse (faculté de droit). Novembre 1740- juillet 1770.
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit 1229-1794
Publié en 1740-1770
Extrait des registres du parlement du mercredi…
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Registre d'inscription des étudiants en droit…
bénéficiers d'âge. Université de Toulouse (faculté de droit). Janvier 1752- juillet 1790.
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit 1229-1794
Publié en 1752-1790
Recueil de textes juridiques
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793)
Publié en 1779
"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
Observations sur les questions notables du droit,…
décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1784
Registre des bacheliers en théologie et médecine…
de l'université de Toulouse (15 nov. 1674-10 juil 1724) et des bacheliers en droit (1674-1679)
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1674-1724
"Institutes françoises dictéés par monsieur de…
Boutaric professeur royal en l'université de Toulouse les annéés 1715 et 1716 et copiéés par moy soubs[ig]né audit Th[oulous]e sur la fin de 1720. Martin"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
Arrest de la cour de Parlement, du 11 février…
1775, qui condamne au feu un libele intitulé : Observations sur la situation actuelle de M. de Niquet, premier président du Parlement de Toulouse, & qui ordonne qu'il sera enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs dudit libelle. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1775
Arrest de reglement de la Cour du Parlement, du…
7. juillet 1756. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Arrest de la souveraine cour de Parlement,…
extrait des registres du Parlement. Du mercredi 14 septembre 1763. Continuant la séance du 13 dudit mois, toutes les chambres assemblées. M. de Bastard, premier président, M. de Bojat, rapporteur.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre…
1760. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
"Cayer de droit françois, appartenant à moi…
Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé et Delort l'an 1790-1791"
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793)
Publié en 1790-1791
"Explication de l’ordonance criminelle de l’annee…
mil six cent septante donnée par Mr. Boutaric professeur du droit françois de luniversité de Toulouse"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1718
"Explication de l'ordonnance ou edit du mois de…
mars 1673 servant de reglement pour le commerce des marchands negotians tant en gros qu'en détail par M. de Boutaric professeur de droit françois dans l'université de Toulouse. L'année 1728."
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771,…
qui fait inhibitions & défenses de mettre à exécution, dans son Ressort, aucuns actes émanés des juges établis par les Lettres patentes du 23 janvier, & Edit de février derniers. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
"Explication de l'ordonnance de l'année mil six…
cent soixante sept donnée par Monsieur de Boutaric professeur de droit françois de l'université de Toulouse"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet…
1770, qui déclare les articles VII & VIII des nouveaux reglemens faits par les gens des Trois-Etats de la province de Languedoc, nuls, comme étant faits au-delà de leur pouvoir, &...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
"Explication des libertes des églises gallicanes"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
"Explication de l'ordonnance de l'année mil six…
cent soixante sept donnée par Monsieur de Boutaric professeur de droit françois de l'université de Toulouse" [suite]
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
"Explication de l’ordonance de l’annee mil six…
cens septante trois, servant de reglement pour le commerce des negocians en gros et en detail, donnee par Mr. Boutaric professeur du droit françois en l'université de Toulouse"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1728
"Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc…
professeur de droit françois en l'université de Toulouze ou Explication de la nouvelle ordonnance de 1735. Aoust 1735 enregistrée 23 fév. 1737. Fait à Toulouze le vingtième du mois de juillet, l'an .MDCCXXXIX."
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
"Explication du Concordat passé a Boulogne entre…
le pape Leon X et François Ier, roy de France en l'année 1515 dictée par Monsieur de Boutaric proffesseur du droit français." [suivi de] " Institutions du droit canonique françois"
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717-1718
Arrest de la Cour de Parlement, du 11 mai 1776,…
qui casse un jugement du présidial d'Auch du 15 mai 1775, l'acte de la prétendue homologation d'icelui faite au Grand Conseil le 21 juin suivant, & tout l'ensuivi ; & ordonne de plus fort l'exécution des arrêts des 5 novembre 1755, 7 juillet 1756, 2 septembre 1775, & 17 février 1776. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Ordonnance de messieurs les consuls juges et…
lieutenans generaux de police de la ville de Rodez. Au sujet des vins dont l'entrée est prohibée dans lad. ville. Et arrets du Parlement et du Conseil qui la confirment.
Par Rodez
Publié en 1734-1735
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne…
lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février 1662. & de la délibération ... de l'université de Toulouse, du 24. octobre 1660. laquelle assujetit les professeurs conventuels... à quitter de huit en huit année... du 20. juillet 1736.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
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