Sans doute la copie du cours donné par Boutaric en 1716-1717. La contregarde porte "suite de l'ord.ce civile de 1667". Le début est relié dans un autre volume (Ms 30)
Pagination d'origine : 1-362 p. (saut de la p. 23 à 25, 110 à 112, 180 à 191, 269 à 290 ). Pagination corrigée t complétée en rouge par la bibliothèque (erreur au dernier f), la garde volante a été foliotée "A" le 1er feuillet également, le 2e "B"
C. Chêne. L'enseignement du droit français en pays de droit écrit..., p. 155
Droit Procédure civile Ordonnance (avril 1667) Enseignement du droit (Toulouse)
Reliure basane, 18e siècle, dos orné à nerfs
Ex-libris " Ad usum ff. minorum capucinorum conventus Ruthenensis anno 1752" ; . Cachet "Bibliothèque de la ville de Rodez Aveyron . Fondée en l'an IV. 1833"
Couvent des capucins (Rodez, Aveyron)
Ms 31
Texte numérisé d'après l'exemplaire Ms 31 , de la Bibliothèque municipale de Rodez, consultable en ligne