"Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens…
apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".

Cours manuscrit. Droit. Toulouse. 1739-1740.

Astruc, Anne-Louis

Astruc, Louis (1685-1744)

1741

[Toulouse]

France

[1- 1 bl.]-308-[2 bl]-[1-1 bl.]-438 p. ; in-4

A la fin de la 1ère partie : "Cette ordonnnace a été registrée au parlement de Paris le 9 mars 1731 et à celui de Toulouse le 14 juillet de la meme année. La présente ordonnance a été dictée par Monsieur d'Astruc l'an mille set cens 39."

Droit
Droit privé
Successions et héritages
Enseignement du droit (Toulouse)
Donations
Histoire du droit (Toulouse)

Les pages sont réglées au crayon. Reliure basane, 18e siècle, dos orné à nerfs

Marie-Joseph Espigat (17..-17..)

Ms 141

Texte numérisé d'après l'exemplaire Ms 141 , de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse