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Resultats 871 - 900 sur 1473 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Observations des coustumes de Tholose, conferees…
Observations des coustumes de Tholose, conferees…
au droict romain, & coustumier de France par M. François François, lieutenant particulier en l'auditoire de la ville & viguerie dudit Tholose.
au droict romain, & coustumier de France par M. François François, lieutenant particulier en l'auditoire de la ville & viguerie dudit Tholose.
Par François, François (15..-16..)
Publié en 1615
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Mémoire servant de réponse pour les héritiers du…
Mémoire servant de réponse pour les héritiers du…
sieur Barthelemy Mouisse, intimés & appelans. Contre Me. Larade Viguier & Juge d'Alet, & contre les héritiers du Sr. Larade père, appelans et intimés
sieur Barthelemy Mouisse, intimés & appelans. Contre Me. Larade Viguier & Juge d'Alet, & contre les héritiers du Sr. Larade père, appelans et intimés
Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
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Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de…
Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de…
messire David. Contre Me François Camas, prêtre
messire David. Contre Me François Camas, prêtre
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 1774
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Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le…
Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le…
sieur André
sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
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Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1779
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Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième [i.e. quarante-unième] contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1840
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième [i.e. quarante-unième] contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1840
Publié en 1840
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Consultation pour plusieurs membres de la Société…
Consultation pour plusieurs membres de la Société…
d'assurance mutuelle contre la grêle
d'assurance mutuelle contre la grêle
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)
Publié en 1832
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Arrêt rendu par la cour d'assises du département…
Arrêt rendu par la cour d'assises du département…
de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui condamne à la peine de mort, et avoir les poings coupés, les nommés Joseph Cantegril père et Jean Cantegril son fils, pour crime de parricide.
de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui condamne à la peine de mort, et avoir les poings coupés, les nommés Joseph Cantegril père et Jean Cantegril son fils, pour crime de parricide.
Publié en 1828
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Délibération prise par l'administration…
Délibération prise par l'administration…
municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.
municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.
Par Toulouse
Publié en 1789
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Statuts des maistres chandeliers de la ville &…
Statuts des maistres chandeliers de la ville &…
cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de Parlement, seant en ladite ville, touchant le reglement des suifs & fonte d'iceux : confirmant lesdits statuts. Le tout imprimé par mandement de messieurs les Capitouls de ladite ville de Tolose
cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de Parlement, seant en ladite ville, touchant le reglement des suifs & fonte d'iceux : confirmant lesdits statuts. Le tout imprimé par mandement de messieurs les Capitouls de ladite ville de Tolose
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1669
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Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
marquise de Monbrun contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, son mari
marquise de Monbrun contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, son mari
Publié en 1761
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Factum, servant de salvations & de réponses. Pour…
Factum, servant de salvations & de réponses. Pour…
les trois communautés des prébendiers de la douzaine, S. Martial & Sainte Catherine de l’église métropolitaine, Saint-Etienne de Toulouse. Contre les sieurs prevost, chanoines & chapitre de la même eglise.
les trois communautés des prébendiers de la douzaine, S. Martial & Sainte Catherine de l’église métropolitaine, Saint-Etienne de Toulouse. Contre les sieurs prevost, chanoines & chapitre de la même eglise.
Par Anonyme
Publié en 1705
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Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de…
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de…
S***, au sujet des contestations survenues entre l'Académie des jeux floraux & le conseil de bourgeoisie de la ville de Toulouse
S***, au sujet des contestations survenues entre l'Académie des jeux floraux & le conseil de bourgeoisie de la ville de Toulouse
Publié en 1774
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Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
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Instructions pour le Franc-alleu de la province…
Instructions pour le Franc-alleu de la province…
de Languedoc.
de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
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Rapport, fait au conseil de discipline de l'ordre…
Rapport, fait au conseil de discipline de l'ordre…
des avocats, près la cour royale de Toulouse
des avocats, près la cour royale de Toulouse
Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1842
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Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois…
Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois…
de septembre 1690. & maintient les possesseurs de terres données en assise ou en assignat dans la province de Languedoc. Avec l'arret de registre de Parlement du 13 février 1692
de septembre 1690. & maintient les possesseurs de terres données en assise ou en assignat dans la province de Languedoc. Avec l'arret de registre de Parlement du 13 février 1692
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1692
2 Tomes
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Des justices de paix et des tribunaux civils de…
Des justices de paix et des tribunaux civils de…
1ère instance, d'après les lois des 11 avril et 25 mai 1838 ; publié sous les auspices de M. Amilhau, premier président de la cour royale de Pau, ...rapporteur des deux projets... par M. Benech, avocat à la cour royale de Toulouse, professeur à la faculté de droit de la même ville.
1ère instance, d'après les lois des 11 avril et 25 mai 1838 ; publié sous les auspices de M. Amilhau, premier président de la cour royale de Pau, ...rapporteur des deux projets... par M. Benech, avocat à la cour royale de Toulouse, professeur à la faculté de droit de la même ville.
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1838
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Mémoire instructif pour le sindic de la…
Mémoire instructif pour le sindic de la…
Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic du clergé du diocèse de la même ville, demandeur en cassation d’un arrest contradictoire du conseil du 28 avril 1704.
Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic du clergé du diocèse de la même ville, demandeur en cassation d’un arrest contradictoire du conseil du 28 avril 1704.
Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)
Publié en 1704
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Réponse à la réplique pour les Capitouls, &…
Réponse à la réplique pour les Capitouls, &…
sindic de la ville de Toulouse. Contre le Sieur Monery & ses associés.
sindic de la ville de Toulouse. Contre le Sieur Monery & ses associés.
Par Anonyme
Publié en 1775
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Réponse au mémoire, pour le sieur de Villeraze de…
Réponse au mémoire, pour le sieur de Villeraze de…
Castelnau, écuyer, capitaine de cavalerie, demandeur en entérinement des lettres de grace. Contre la dame veuve de Franc, tant de son chef que comme tutrice de ses enfans, suppliante par la requête en opposition.
Castelnau, écuyer, capitaine de cavalerie, demandeur en entérinement des lettres de grace. Contre la dame veuve de Franc, tant de son chef que comme tutrice de ses enfans, suppliante par la requête en opposition.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1776
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Jugement souverain des juges en dernier ressort…
Jugement souverain des juges en dernier ressort…
de la Table de marbre du Palais de Toulouse portant reglement pour les fonctions de grands-maistres des eaux & forests.
de la Table de marbre du Palais de Toulouse portant reglement pour les fonctions de grands-maistres des eaux & forests.
Par France, Table de marbre Toulouse
Publié en 1697
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Instruction servant de reponse pour Messire Jean…
Instruction servant de reponse pour Messire Jean…
Raymond de Gerié, chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de Saint Louis, intimé. Contre Messire Etienne Charles de Lomenie de Brienne, archevêque de Toulouse, appelant. Et contre le Sieur Joseph-Thomas Luans, etudiant en droit, aussi intimé.
Raymond de Gerié, chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de Saint Louis, intimé. Contre Messire Etienne Charles de Lomenie de Brienne, archevêque de Toulouse, appelant. Et contre le Sieur Joseph-Thomas Luans, etudiant en droit, aussi intimé.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1770
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Mémoire en réponse, pour le bureau des finances…
Mémoire en réponse, pour le bureau des finances…
de la généralité de Toulouse.
de la généralité de Toulouse.
Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)
Publié en 1755
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Reglement au sujet de l'entretien des fossez et…
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et…
de la largeur des chemins dans l'étenduë de la sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre
de la largeur des chemins dans l'étenduë de la sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre
Par France, Sénéchaussée Toulouse
Publié en 1744
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Réponse à l'auteur de la délibération de…
Réponse à l'auteur de la délibération de…
messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection d'un roi de la bazoche, messieurs les clercs s'étant assemblés pour délibérer sur cet ouvrage, un d'eux a dit :
messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection d'un roi de la bazoche, messieurs les clercs s'étant assemblés pour délibérer sur cet ouvrage, un d'eux a dit :
Publié en 17
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Observations pour le baron de Beaudean. Contre…
Observations pour le baron de Beaudean. Contre…
Me. Doleac, curé de Beaudean. En présence des marguilliers de Beaudean.
Me. Doleac, curé de Beaudean. En présence des marguilliers de Beaudean.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1778
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Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du…
Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du…
procureur du roi de Niort, : prononcé devant la première chambre de la Cour royale de Toulouse, à l'audience du 8 janvier 1838, dans l'affaire des héritiers d'Aiguy, contre le sieur Ville-Teynier... leur oncle, en présence du sieur Gervil-Ady, homme de couleur
procureur du roi de Niort, : prononcé devant la première chambre de la Cour royale de Toulouse, à l'audience du 8 janvier 1838, dans l'affaire des héritiers d'Aiguy, contre le sieur Ville-Teynier... leur oncle, en présence du sieur Gervil-Ady, homme de couleur
Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)
Publié en 1838
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Résumé des débats de la cour d'assises du…
Résumé des débats de la cour d'assises du…
département de la Haute-Garonne, dans la cause de Verdier, huissier, accusé de vol et convaincu de calomnie contre M. Soulé, procureur du roi à Toulouse.
département de la Haute-Garonne, dans la cause de Verdier, huissier, accusé de vol et convaincu de calomnie contre M. Soulé, procureur du roi à Toulouse.
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1817
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Réponse pour messire Jean-Alpinien de Pujol,…
Réponse pour messire Jean-Alpinien de Pujol,…
ancien officier de cavalerie. Contre messire Jean-Joseph de Pradines de Ciron ; Messire Louis de Pradines de Ciron, prêtre-bénéficier au chapitre de l’Isle-Jourdain ; & dame Elizabeth de Pradines-Ciron, épouse du Sieur Tourtelon, freres & sœur.
ancien officier de cavalerie. Contre messire Jean-Joseph de Pradines de Ciron ; Messire Louis de Pradines de Ciron, prêtre-bénéficier au chapitre de l’Isle-Jourdain ; & dame Elizabeth de Pradines-Ciron, épouse du Sieur Tourtelon, freres & sœur.
Par Bouttes (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1774
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