Résultats de recherche
Factum, servant de salvations &' de réponses. Pour les trois communautés des prébendiers de la
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Publié en 1705
Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles,
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Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1770
Les scindics &' députés generaux du clergé de France établis en Tolose. Au premier de nos
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Publié en 1669
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me
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Publié en 173
Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au
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Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres,
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Par Ruet (16..-17..?)
Publié en 1681-1682
Factum , pour Me. Pierre Vidal, chanoine theologal au chapitre de Castres, intimé &'
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Par Latour, de (avocat ; 416..-17..), Amat (procureur ; 16..-17..)
Publié en 1716
Factum, pour le sindic du clergé de Castres, intimé suppliant &' défendeur. Contre les sindic
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Par Verlhac, Jacques (16..-17..)
Publié en 1708
Instruction sommaire pour Me. Jacques Uteza, promoteur, prêtre &' curé de Montasels. Contre
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Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre,
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Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Instruction sommaire sur les principaux articles des comptes rendus devant Monseigneur de
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Par Marchal (économe-sequestre ; 16..-17..)
Publié en 1729
Memoire pour Monsieur le marquis de St. Suplice [sic], baron de Castelnau de Bonnefons.
Publié en 1724
Factum pour noble Louis de Martin, seigneur de Viviers, intimé, défendeur &' suppliant. Contre
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Par Calvel, Nicolas (16..-17..), Lartigue, Jean (16..?-17..)
Publié en 1711-1733
Mémoire pour les doyens et chanoines de Figeac
Par Du Portault (avocat ; 16..-17..)
Publié en 1726
A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense
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Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?), Blanc (procureur au parlement de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur l'action en responsabilité civile intentée contre
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Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, au sujet des
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Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1762
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus I. De ecclesiasticae
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus III. In duas partes
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus V. In quatuor partes
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Sermon de S. Thomas archeveque de Cantourbie, et primat d'Angleterre, Composé par M. Molinier
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Par Molinier, Etienne (1580-1650), Marca, Pierre de (1594-1662)
Publié en 1652
Charles par la grace de Dieu roy de France, à noz amez &' feaulx les gens tenans nostre court
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Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1568
Les Anciens statutz synodaux de la cité et diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement
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Publié en 1597
Statuts sinodaux du diocèse de Comenges, par monseigneur l'illustris. &' reverend. Antoine de
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Par Lastic, Antoine de (1709-1763)
Publié en 1752
Ordinationes et instructiones variae per illustriss. ac Reverend. Dom. Dom. Antonium de
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Par Lastic, Antoine de (1709-1763)
Publié en 1752
Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux bénédictin de la congrégation de S.-Maur,
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Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1765
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ;
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel.
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Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1782
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Entretiens sur la véritable idée de l'usure, par Mr. l'abbé Frayssé, ancien missionnaire
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Par Frayssé (Abbé ; 17..-17..?)
Publié en 1783
