Factum. Chanoines de Figeac. 1726. Factum. La Valette. Thomas de. abbé de Figeac. 1726.

Du Portault (avocat ; 16..-17..)

Mesnier Alexis-Xavier-René (169.?-1757)

1726

Paris

France

8p. ; In-folio

A propos de la cassation de 2 arrêts du Grand Conseil des 30 septembre 1720 et 7 septembre 1724 rendus sur l'érection de 16 bénéfices dans l'église de Figeac.
A la fin "Monsieur de Pontcarré de Viarmé, raporteur. Le bureau de Monsieur l'abbé Bignon. Me Du Portault, avocat."
Bandeau et lettres ornées gravés sur bois

Droit
Conflits de compétence
Bénéfices ecclésiastiques
Abbaye Saint Sauveur de Figeac

Dans un recueil de brochures essentiellement sur l'histoire religieuse ; réparation ancienne sur le dernier feuillet. Reliure basane, dos compartimenté à 6 nerfs, entre-nerfs dorés, pièce de titre rapportée en maroquin bordeau : "Recueil de diver pièces", tranches rouges, coupes dorées, pages de gardes marbrées, XVII. ; table ms des pièces en début de volume ; Contient des notes ms. sur une feuille volante

Ancienne collection Pifteau ; étiquette ms. : "118" étiquette imprimée : "11 bis" au dos du vol., étiquette n° 134 sur la brochure

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A2/38

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 2/38, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.