Résultats de recherche
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement le sieur Louis Sabatier, marchand en soierie
...
Publié en 1765
A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.
Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1762
Résumption pour le sieur Soulié, appellant. Contre Me. Cardonnel, intimé.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Roux, J. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Réponse pour Me Cardonnel, seigneur de Labastide-Nantel, &' Fontrouzal ; contre le Sr.
...
Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?), Canceris, Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Instruction sur l’interlocutoire de l’arrêt du onziéme septembre 1713. Pour les sindics de la
...
Par Cormouls (avocat ; 16..?-17..), Cladel (procureur ; 16..?-17..)
Publié en 1713
Instruction sommaire, sur l’interlocutoire de l’arrêt du 11 septembre 1713. Pour le sieur
...
Par Monlong (avocat ; 16..-17..)
Publié en 1713
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres fourniers de Toulouse, intimés &' défendeurs.
...
Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19 août 1755 &' 27 juillet 1756. Pour les
...
Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1756
Louis par la grace de Dieu Roy de France &' de Navarre. Au premier notre huissier ou sergent
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1733
Plaidoyé, pour Me. Martial Bouquier, avocat au parlement de Bordeaux, parlant en sa cause.
...
Publié en 1714
Species litis pro Helisa Masars conjuge Jacobi Dintilhac Patroni. Contra Jacobum Morlhon
...
Publié en 1649-1657
Memoire sur l’existance de deux albergues dans le lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur
...
Publié en 1723
Suite d’observations pour le citoyen Leblanc ; contre l’agent général des domaines nationaux,
...
Publié en 1795-1796
Précis, pour dame de Maduron, épouse de Me. Ardene de Villazieres, avocat en la cour, intimée.
...
Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1787-1789
Memoire contenant griefs, pour le sieur Jean-François-Arnaud Mayniel-Lestiol, habitant de la
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1778-1784
Memoire contenant réponse pour messire Jean-François Gaston de Siregand, comte d’Erce, intimé.
...
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1756-1760
Observations pour le sindic, consuls &' communauté de Rabouillet. Contre dame Marie Daraude,
...
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1756-1760
Replique pour messire Dominique de Lassalle, officier des mousquetaires, chevalier de
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 17
De republica libri sex et viginti in duos tomos distincti. Authore D. Petro Gregorio
...
Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1596-----
Mémoire, pour le sieur Jean Rey, habitant de Montpellier, intimé. Contre le sieur Pierre
...
Par Chauliac, Antoine (17..-18..?)
Publié en 1763-1779
Réponse aux écritures du 12 juin 1756. Pour le sieur Simon Talansier, &' les demoiselles
...
Par Demiau, Gabriel (Avocat ; 17..-18..?), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1756
Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et singulares quaestiones juris scripti, decisae
...
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1610
Observations pour le baron de Beaudean. Contre Me. Doleac, curé de Beaudean. En présence des
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Dumas (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Mémoire pour les sieurs Lamothe freres, négocians, habitans d’Aiguebere, intimés. Contre le
...
Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1771
Mémoire contenant justification. Pour Me. Alexandre-François de Castera, conseiller au
...
Par Cambon, de (avocat-général ; 17..-18..?), Castera, Alexandre-François de (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
A Nosseigneurs de parlement.
Par Cavalié, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Résumption contenant réponse pour le sieur Paul Thomas Martin, maître cordonnier de cette
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Blanc (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Réponse pour Mr. de Bertrand Molleville, maître des requêtes. Contre le sieur Seignan.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Richard, Hypolite (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Réglemens faits par messieurs les Capitouls, concernant les prix des armes.
Publié en 1783
