Résultats de recherche
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 2. avril 1718. Portant reglement pour les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Systême sexuel des végétaux, suivant les classes, les ordres, les genres et les espèces, avec
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Par Linné, Carl von (1707-1778)
Publié en 1798
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse qui ordonne la suppression d'un imprimé qui porte
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en vacations. Des 25 et 27 septembre 1790.
Publié en 1790
Lettre du Parlement de Toulouse, séant en vacations.
Publié en 1790
Impositions de la ville, fauxbourgs et gardiage de Toulouse. Pour l'année 1790.
Publié en 1790
Contribution extraordinaire de guerre. De par la Loi du 17 prairial, l'an deuxième de la
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Publié en 1794
[Avis de réclamation de loyer envoyé en 1794 par la Régie nationale de l'enregistrement et des
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Publié en 1794
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse portant suppression d'un ecrit contenant quatre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui défend aux valets &' domestiques, qui servent
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2. avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Arrest du parlement de Toulouse, qui enjoint à toutes personnes de quelle condition &' sexe
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1700
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du dix-neuviéme jour du mois de juin 1722. Qui
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest du Parlement de Toulouse. Servant de reglement concernant les paturages &' la chasse.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Ordonnance de messieurs les consuls juges et lieutenans generaux de police de la ville de
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Par Rodez, France, Parlement de Toulouse 13..-1791
Publié en 1734-1735
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, portant reglement sur ce qui doit être observé
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne que par un commissaire de la Cour il
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 20. décembre 1727. qui fait défenses à tous
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1731
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui ordonne, par provision, que les officiers du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1737
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui maintient les curez sindiquez de ladite ville
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Extrait de la lettre de Monseigneur le Chancellier, écrite à monsieur Lemazuyer, procureur
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Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)
Publié en 1731
Lettres patentes du Roi, du 30. decembre 1731. Sur l'arrêt du Conseil d'Etat, du 30. decembre
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1733
Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le 7. juillet 1733. Portant reglement pour la
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1733
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne que la declaration du Roi du 5.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait defenses de se pourvoir pour raison
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Lettres patentes du 2 décembre 1619. Accordées par le Roi Louis XII. pour l'etablissement de
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1768
Ordonnance de monsieur le senéchal de Toulouse, qui condamne les curez &' vicaires desservans
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Par Morlhon, Barnabé de (1699-17..) – Rédacteur, rapporteur, France, Sénéchaussée Toulouse
Publié en 1742
Ordonnance des presidens, chevaliers, trésoriers de France, generaux des finances,
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Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1745
Extrait des instructions données au S.r d'Arquier nommé par M.gneur Desmaretz, controlleur
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Publié en 1709
