Résultats de recherche
Mémoire contenant réponse, pour le sieur François Delcellier, Ménager du lieu de Lignan ;
...
Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1768
A juger pour le syndic des dames religieuses Feuillantines. Contre le sieur comte de Berat. En
...
Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1713
Resumption du procès, pour messire Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde
...
Par Soubeyran, Joseph (17..-17..), Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1776
Mémoire contenant réponse pour sieur Antoine Laville, bourgois du lieu de Seutre, appelant,
...
Par Reboul, de (Avocat ; 17..-17..?), Reymondon (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Instruction, pour les consuls et communauté de Monlezun defendeurs supplians &' demandeurs.
...
Par Labadens (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1725
Factum , pour Me. Pierre Vidal, chanoine theologal au chapitre de Castres, intimé &'
...
Par Latour, de (avocat ; 416..-17..), Amat (procureur ; 16..-17..)
Publié en 1716
Factum, pour le sindic du clergé de Castres, intimé suppliant &' défendeur. Contre les sindic
...
Par Verlhac, Jacques (16..-17..)
Publié en 1708
Instruction, pour Marie Viala epouse de Pierre Fournier, marchand à Castres, fille &'
...
Par Labadens, Joseph (Avocat ; 16..-17..?), Roques (Procureur ; 16..-17.. ?)
Publié en 1721
Instruction pour Messire Honoré de Quiqueran de Beaujeu, évêque de Castres, demandeur par
...
Par Bastard, Simon-Dominique de (17.. - 1771), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1720
Instruction sommaire pour Me. Jacques Uteza, promoteur, prêtre &' curé de Montasels. Contre
...
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre,
...
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé de France en l'année 1726, par les
...
Publié en 1726
Mémoire pour messire Loüis-Antoine cardinal de Noailles, archevêque de Paris, pair de France,
...
Par Guillet de Blaru, Philippe (avocat ; 16..-1757)
Publié en 1726
Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre Carlier, adjudicataire des fermes générales
...
Par Bronod (avocat)
Publié en 1728
Instruction sommaire sur les principaux articles des comptes rendus devant Monseigneur de
...
Par Marchal (économe-sequestre ; 16..-17..)
Publié en 1729
Instruction pour Messire Jean-Luc de Lauzieres Themines, Marquis de Themines, chevalier de
...
Par Boutaric, François de (1672-1733), Fitte (Procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1711-1733
Memoire pour Monsieur le marquis de St. Suplice [sic], baron de Castelnau de Bonnefons.
Publié en 1724
Factum pour noble Louis de Martin, seigneur de Viviers, intimé, défendeur &' suppliant. Contre
...
Par Calvel, Nicolas (16..-17..), Lartigue, Jean (16..?-17..)
Publié en 1711-1733
Second mémoire pour Mr l'evêque de Soissons, contre les dames abbesses &' religieuses de
...
Par Bronod (avocat)
Publié en 1726
Mémoire pour les doyens et chanoines de Figeac
Par Du Portault (avocat ; 16..-17..)
Publié en 1726
Memoire pour la famille de Resseguier contre messire de Resseguier père, seigneur de
...
Publié en 1758
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet 1770, qui déclare les articles VII &' VIII des
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense
...
Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?), Blanc (procureur au parlement de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l.
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27 janvier 1790, contre le sieur Broulhiet,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met hors de Cour &' de procès les Frères Chaudy,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758. Qui fait défenses aux juges royaux &' à ceux
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
