Résultats de recherche
Réponse au précis, pour le sieur Laffitte. Contre la dame Saindan.
Publié en 1781
Instruction pour noble Jean de Gaye, cosseigneur de Paulhac, appellant. Contre Jean Vergnhes,
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Capot, Jean (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume Laffitte, habitant de cette ville, appellant
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Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte. Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
Instruction pour demoiselle Jeanne &' Christine Ticiers, soeurs, habitantes de la ville
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Réponse pour demoiselle Marguerite Laurens, veuve du sieur Dominique Estellé, habitante de
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Par Mirepoix (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1786
Memoire, concernant les rejections. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine
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Publié en 1729
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe
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Publié en 1729
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise
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Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise cathedrale, metropolitaine &' primatiale Sainte
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Publié en 1729
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan. Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Instruction pour messire Jean-Jacques de Mua-Barbazan, appelant &' demandeur. Contre dame
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades, seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1756
Réponse aux ecritures signifiées, à la requête du sindic des Grands Carmes le 25. janvier &' 3
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Par Matha (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1757
Mémoire pour nobles Jean-Joseph &' Pierre-Jean-Louis Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre
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Publié en 1752
Suite du mémoire des sieurs Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre le sieur Bentajou,
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Publié en 1752
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf,
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753-1788
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes, correcteur à la Cour des aydes de Montpellier,
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?), Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1754
Réplique, pour les Consuls, syndic &' communauté de la vallée de Massat. Contre Louise
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753
Plan sur la demande en délaissement du domaine de Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole
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Par Devezy, Antoine (17..-17..?)
Publié en 1753
Réponse aux observations, pour les Consuls, syndic &' communauté de Massat. Contre la dame
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1752-175X
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde
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Par France
Publié en 1761
Traité des tutelles, divisé en quatre parties : Où les questions dont il se trouve composé
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Par Ferrière, Jean-Antoine (17..-17..)
Publié en 1766
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
'Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc professeur de droit françois en l'université
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et autres loix postérieures concernant les
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Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine Trubelle, freres, négocians de Toulouse.
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731.
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet, négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne
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Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1798-1799
