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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses à tous les chanoines non-sacrez des chapitres de son ressort, de presenter aux benefices, & aux mêmes chapitres de donner le titre aux presentez par les chanoines non-sacrez. Extrait des registres de Parlement.
fait défenses à tous les chanoines non-sacrez des chapitres de son ressort, de presenter aux benefices, & aux mêmes chapitres de donner le titre aux presentez par les chanoines non-sacrez. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
reçoit un resignant appellant comme d'abus du refus fait par la Cour de Rome de lui accorder la pension par lui reservée, conformément à sa procuration ad resignandum. Du 9. decembre 1726.
reçoit un resignant appellant comme d'abus du refus fait par la Cour de Rome de lui accorder la pension par lui reservée, conformément à sa procuration ad resignandum. Du 9. decembre 1726.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1726
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Translatio carmine facta Psalmi centesimi decimi…
Translatio carmine facta Psalmi centesimi decimi…
octavi, cum quindecim gradualibus, juxta vulgatam editionem
octavi, cum quindecim gradualibus, juxta vulgatam editionem
Publié en 1766
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Mémoire en réponse, pour le bureau des finances…
Mémoire en réponse, pour le bureau des finances…
de la généralité de Toulouse.
de la généralité de Toulouse.
Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)
Publié en 1755
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Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades,…
Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades,…
seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze Calemard Dumont, maire de Crapone.
seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze Calemard Dumont, maire de Crapone.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1756
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Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes,…
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes,…
correcteur à la Cour des aydes de Montpellier, seigneur de Cabreroles & de Courbeson, intimé & defendeur. Contre noble Alexandre Mons, ancien lieutenant de dragons, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, cessionnaire du Sieur Galon, demandeur.
correcteur à la Cour des aydes de Montpellier, seigneur de Cabreroles & de Courbeson, intimé & defendeur. Contre noble Alexandre Mons, ancien lieutenant de dragons, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, cessionnaire du Sieur Galon, demandeur.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1754
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Nouveaux voyages dans l'Amérique Septentrionale…
Nouveaux voyages dans l'Amérique Septentrionale…
contenant une collection de lettres écrites sur les lieux, par l'auteur; à son ami, M. Douin ... capitaine dans les troupes de Roi, ci-devant son camarade dans le Nouveau Monde, Par M. Bossu ... ancien capitaine d'une compagnie de marine
contenant une collection de lettres écrites sur les lieux, par l'auteur; à son ami, M. Douin ... capitaine dans les troupes de Roi, ci-devant son camarade dans le Nouveau Monde, Par M. Bossu ... ancien capitaine d'une compagnie de marine
Par Bossu, Jean-Bernard (1720-1792)
Publié en 1778
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Très-humbles et très-respectueuses remontrances…
Très-humbles et très-respectueuses remontrances…
du parlement séant à Toulouse, au sujet des transcriptions illégales des édit & déclaration du mois d'avril dernier, & d'arrêts du Conseil pleins de calomnies et d'erreurs... ; des violences & actes tyraniques exercés par le duc de Fitz-James contre les ministres de la justice souveraine du Roi.
du parlement séant à Toulouse, au sujet des transcriptions illégales des édit & déclaration du mois d'avril dernier, & d'arrêts du Conseil pleins de calomnies et d'erreurs... ; des violences & actes tyraniques exercés par le duc de Fitz-James contre les ministres de la justice souveraine du Roi.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
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Lettre de M. le marquis de ***à M. de ***…
Lettre de M. le marquis de ***à M. de ***…
président, au parlement de Paris. A Toulouse ce 3 octobre 1763
président, au parlement de Paris. A Toulouse ce 3 octobre 1763
Publié en 1763
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Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
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Arrest de la cour de parlement. Extrait des…
Arrest de la cour de parlement. Extrait des…
registres du parlement, du 9 décembre 1763.
registres du parlement, du 9 décembre 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
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Opération latérale simplifiée & abrégée au moyen…
Opération latérale simplifiée & abrégée au moyen…
d'un litho-cistitome, instrument nouveau, qui seul, avec la sonde & les tenettes, suffit à cette opération ; avec une addition aux tenettes. Par M. Lamarque, le jeune, Maître et prévot du College de chirurgie de Toulouse, lithotomiste, pensionné de la même ville
d'un litho-cistitome, instrument nouveau, qui seul, avec la sonde & les tenettes, suffit à cette opération ; avec une addition aux tenettes. Par M. Lamarque, le jeune, Maître et prévot du College de chirurgie de Toulouse, lithotomiste, pensionné de la même ville
Par Lamarque (Le Jeune ; 17..-17..)
Publié en 1769
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Extrait des registres du parlement du mercredi…
Extrait des registres du parlement du mercredi…
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
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Poésies sacrées de Monsieur L* F****, divisées en…
Poésies sacrées de Monsieur L* F****, divisées en…
quatre livres, et ornée de figures en taille douce [première-seconde partie]
quatre livres, et ornée de figures en taille douce [première-seconde partie]
Par Le Franc de Pompignan, Jean-Jacques (1709-1784)
Publié en 1753
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Caroli Linnaei equit. aur. de Stella Polari ;…
Caroli Linnaei equit. aur. de Stella Polari ;…
archiatr. reg. med. & botan. profess. Upsal. &. Fauna Suecica sistens animalia Sueciae regni : Mammalia, Aves, Amphibia, Pisces, Insecta, Vermes. Distributa per classes & ordines, genera & species, cum differentiis specierum, synonymis auctorum, nominibus incolarum, locis natalium, descriptionibus insectorum. Editio altera, auctior
archiatr. reg. med. & botan. profess. Upsal. &. Fauna Suecica sistens animalia Sueciae regni : Mammalia, Aves, Amphibia, Pisces, Insecta, Vermes. Distributa per classes & ordines, genera & species, cum differentiis specierum, synonymis auctorum, nominibus incolarum, locis natalium, descriptionibus insectorum. Editio altera, auctior
Par Linné, Carl von (1707-1778)
Publié en 1761
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Arret de la Cour de parlement, seant en…
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
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Arret de la Cour de parlement, seant en…
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l. d'aumône envers l'hôpital Saint-Jacques, & en pareille somme de 500 liv. envers l'hôpital Saint-Joseph de la Grave de cette ville ; & lui enjoint d'être plus circonspect à l'avenir, & lui fait defenses de récidiver, à peine d'être poursuivi extraordinairement, & puni suivant la rigueur des ordonnances, &c. Du 27 janvier 1790.
vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l. d'aumône envers l'hôpital Saint-Jacques, & en pareille somme de 500 liv. envers l'hôpital Saint-Joseph de la Grave de cette ville ; & lui enjoint d'être plus circonspect à l'avenir, & lui fait defenses de récidiver, à peine d'être poursuivi extraordinairement, & puni suivant la rigueur des ordonnances, &c. Du 27 janvier 1790.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
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Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27…
Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27…
janvier 1790, contre le sieur Broulhiet, libraire.
janvier 1790, contre le sieur Broulhiet, libraire.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
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Arrest de la souveraine cour de Parlement,…
Arrest de la souveraine cour de Parlement,…
extrait des registres du Parlement. Du mercredi 14 septembre 1763. Continuant la séance du 13 dudit mois, toutes les chambres assemblées. M. de Bastard, premier président, M. de Bojat, rapporteur.
extrait des registres du Parlement. Du mercredi 14 septembre 1763. Continuant la séance du 13 dudit mois, toutes les chambres assemblées. M. de Bastard, premier président, M. de Bojat, rapporteur.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
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Lettres patentes du Roi, données à Versailles le…
Lettres patentes du Roi, données à Versailles le…
25 février 1764 ; qui ordonnent l'exécution de la Déclaration du 21 novembre dernier, & imposent un silence absolu sur ce qui s'est passé jusqu'à présent, relativement aux objets qui ont donné lieu à ladite Déclaration. Avec l'arrêt de registre du 24 mars 1764.
25 février 1764 ; qui ordonnent l'exécution de la Déclaration du 21 novembre dernier, & imposent un silence absolu sur ce qui s'est passé jusqu'à présent, relativement aux objets qui ont donné lieu à ladite Déclaration. Avec l'arrêt de registre du 24 mars 1764.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1764
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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 2.…
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 2.…
avril 1718. Portant reglement pour les journées des travailleurs des vignes & des terres. Extrait des registres de Parlement.
avril 1718. Portant reglement pour les journées des travailleurs des vignes & des terres. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Fragmens ou airs choisis. De la pièce intitulée :…
Fragmens ou airs choisis. De la pièce intitulée :…
Il faut un état, ou la Revue de l'an six
Il faut un état, ou la Revue de l'an six
Par Léger, François-Pierre-Auguste (1766-1823)
Publié en 1798
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Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
Publié en 173
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Memoire, concernant les rejections. Pour le…
Memoire, concernant les rejections. Pour le…
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.
Publié en 1729
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Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise
Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
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Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
Publié en 1729
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Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
Publié en 1729
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Exercice de dévotion, pour les personnes…
Exercice de dévotion, pour les personnes…
associées à la confrairie de Notre-Dame des agonisans, établie dans l'Eglise des FF. Mineurs de l'Observance de Saint François de la ville de Muret
associées à la confrairie de Notre-Dame des agonisans, établie dans l'Eglise des FF. Mineurs de l'Observance de Saint François de la ville de Muret
Publié en 176-1768
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Systême sexuel des végétaux, suivant les classes,…
Systême sexuel des végétaux, suivant les classes,…
les ordres, les genres et les espèces, avec les caractères et les différences ; par Charles Linné. Première édition française, calquée sur celles de Murray et de Persoon, augmentée et enrichie de notions élémentaires ; de notes diverses ; d'une concordance avec la méthode de Tournefort, et les familles naturelles de Jussieu, etc., etc. Par N. Jolyclerc, naturaliste et homme de lettres
les ordres, les genres et les espèces, avec les caractères et les différences ; par Charles Linné. Première édition française, calquée sur celles de Murray et de Persoon, augmentée et enrichie de notions élémentaires ; de notes diverses ; d'une concordance avec la méthode de Tournefort, et les familles naturelles de Jussieu, etc., etc. Par N. Jolyclerc, naturaliste et homme de lettres
Par Linné, Carl von (1707-1778)
Publié en 1798
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