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Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
Extrait des registres du Parlement de Toulouse,…
du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Déclarations et protestations du parquet du…
parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788.…
Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
Publié en 1763
Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux…
Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M. Moysset, procureur du roi au grand bailliage de Toulouse, à Mme. de Tire-Larigo, sa tante, avec la réponse..
Publié en 1788
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrest du Parlement de Toulouse, du 26. avril…
1725. Portant reglement general pour les pâturages.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6…
mars 1765, qui condamne une brochure intitulée : Lettre d'un écolier des soi-disans, &c. à être lacérée & brûlée, & ordonne l'enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs de cette brochure.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement pour les journées des travailleurs des vignes & des terres. Du 21. mars 1721. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Reglement fait par la Cour de Parlement de…
Toulouse sur le fait des arbitrages & recusations. Du mercredy 22 juin 1701.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
La première audience du grand bailliage de…
Toulouse. Tenue le 3e juin 1788
Par Anonyme
Publié en 1788
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse,…
sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement pour l'entretien & subsistance des pauvres. Du 28 février 1693.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1693
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse.…
Contre les ministres et anciens du constitutoire de la religion prétenduë reformée, de la ville de Carmaing.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse.…
Contre les habitans de la religion pretenduë reformée, de la ville de Montpellier, en faveur de l'Hôpital général de ladite ville.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
12. juin 1733. portant reglement pour les pâturages.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant inhibitions & deffenses de joüer un jeu appellé la Bassette.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1685
Arrest du Parlement de Toulouse servant de…
reglement concernant les fruits qui doivent entrer dans le regalement, pour le payement des portions congruës, lequel porte encore que les vicaires prenoient avant la declaration du Roy, de 1666. doit faire fonds, au profit de tous les fruits-prenans pour le payement desdites congruës.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
Arrest du Parlement de Toulouse. Servant de…
reglement concernant les paturages & la chasse. Et qui ordonne que le juge ordinaire présidera aux assemblées des communautés, à peine de nullité & cassation d'icelles.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant reglement pour l'election des Consuls des villes & communautez du Roüergue, des Sevenes & du Gevaudan, pour la présente année. Du 19. septembre 1721.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement touchant ce qui doit être observé en arrêtant les vagabonds & gens sans aveu. Du 11 juin 1720. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Cours public et gratuit d'accouchemens, donné à…
Toulouse l'an 9 de la république (1801), par Jean-Marc Duclos, membre du ci-devant collège de chirurgie, ex-chirurgien en chef des armées de la république, accoucheur à Toulouse
Par Duclos, Jean-Marc (1760-1839)
Publié en 1801
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