- Histoire des comtes de Tolose
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Résultats de recherche
Des secondes noces : en droit romain et en droit…
français
Par Bruguière, Ludovic (18..-....)
Publié en 1877
Des transactions : en droit romain & en droit…
français
Par Constans, Ernest (18..-....)
Publié en 1857
Quelques recherches sur les débuts de…
l'imprimerie à Toulouse
Par Desbarreaux-Bernard, Tibulle (1798-1880)
Publié en 1848
Mémoire. Le syndic de l'Hôpital général de la…
Grave est forcé de demander à la Ville des secours, que le malheur des temps a rendus indispensables.
Par Laporte (directeur et syndic de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1765
Projet pour conduire de l'eau de sources dans la…
ville de Toulouse, présenté à messieurs les Capitouls par le frère François Lefèvre religieux cordelier
Par Le Fevre, François (frère mineur de l'Observance ; 17..-17..)
Publié en 1761
Remonstrance de la necessité de restablir les…
Universitez, pour le restablissement de l'Estat, & des moyens de ce faire. Au roy, sur la tenuë de ses Estat generaux à Paris
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1615
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Qui…
fait défenses à toute sorte de personnes de faire des amas de bois, fer, cuirs, toiles, huiles, foins, grains, vins & autres denrées necessaires à la vie ou à la commodité publique ; casse & annulle tous traitez faits pour ventes & achats extraordinaires entre gens non commerçans, ou ne faisans aucun negoce ordinaire desdites denrées ; & défend d'executer lesdits traitez, sous peine de dix mille livres d'amendes, &c. Du 11. juin 1720. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant divers reglemens pour la conservation des recoltes, & qui défendent aux glaneurs d'entrer dans les champs & vignes pour y glaner, qu'après les fruits en auront été enlevez par les proprietaires, &c. Des 28. juin, 7. août & 27. septembre 1710. 8. août 1711. 27. juillet 1712. 10. juillet 1714. 28. août 1722. & 4. août 1727.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
Extrait de la lettre de Monseigneur le…
Chancellier, écrite à monsieur Lemazuyer, procureur général au Parlement de Toulouse, le deuxième mars mil sept cens trente-un.
Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)
Publié en 1731
Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'ensignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Relation de l'etat de quelques personnes…
pretendue͏̈s possedées. Faite d'autorité du Parlement de Toulouse. Par Me. François Bayle, docteur en médecine, & professeur aux arts libéraux de l'Université de Toulouse, & Me Henri Grangeron,... Ou ces docteurs expliquent clairement par les veritables principes de la physique, des éfets que l'on regarde ordinairement, comme prodigieux & surnaturels.
Par Bayle, François (1622?-1709)
Publié en 1682
De la fluxion vulgairement appelée périodique,…
ou, Recherches historiques, physiologiques et thérapeutiques sur cette maladie, auxquelles on a ajouté des considérations sur le cornage, la pousse, et la section de nerfs pneumogastriques
Par Dupuy, Alexis-Casimir (1775-1849)
Publié en 1829
Études sur Horace appliquées au droit civil…
romain, : communiquées à l'Académie royale des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1845
Discours prononcé le 13 novembre 1837, à la…
rentrée de l'école de Médecine et de Chirurgie, de Toulouse, dans le nouvel édifice dont elle prenait possession; par G. G. Lafont-Gouzi, professeur....
Par Lafont-Gouzi, Gabriel-Grégoire (1777-1850)
Publié en 1837
Mémoire présenté à MM. les capitouls de Toulouse,…
gouverneurs de la ville...
Publié en 1763-1765
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement pour les journées des travailleurs des vignes & des terres. Du 21. mars 1721. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Procès verbal de la séance publique qui a eu lieu…
le dimanche 6 septembre 1807, pour l'exercice de la classe de belles-lettres et la distribution générale des prix à la fin de l'année classique
Par Lycée Pierre-de-Fermat Toulouse
Publié en 1807
Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain…
de la province d'Alby
Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)
Publié en 1683
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse…
portant suppression d'un ecrit contenant quatre pieces, dont une est sous le titre de Lettre du Roi catholique, écrite à sa Majesté ; la seconde, une Lettre circulaire pour tous les Parlemens de France ; la troisième, un Manifeste adressé aux Trois-Etats du Royaume ; la quatriéme & dernière de ces pieces est une Requête presentée au Roi catholique, au nom des Trois-Etats de la France. Fait défenses à tous imprimeurs, libraires, colporteurs, & toutes autres personnes, de l'imprimer, vendre & débiter, ou autrement distribuer, sous peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public, & criminels de leze-majesté. Du 3. fevrier 1719. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Arrest de la souveraine cour de parlement de…
Toulouse, qui confirme le privilége des habitans de la ville de Cahors, contre la ville de Lauzerte. Du 7 juillet 1768
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1768
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant inhibitions & deffenses de joüer un jeu appellé la Bassette.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1685
Exercices de piété pour la dévotion de…
l'adoration perpétuelle et de l'amende honorable au Très-Saint Sacrement de l'autel. Erigée dans l'eglise Notre-Dame du Taur.
Publié en 1810
Factum, pour messires Henry et Charles de…
Seneterres, seigneurs de la Ferté & Chasteauneuf, & dame Jeanne de la Chastre, dame de Lignerac, appellans comme d'abus, & inthimez. Contre messire Claude Pot seigneur de Rhodes, damoiselle Louyse Elizabeth Pot, & dame Louyse Elisabeth Destampes, Vallançay, vefue à messire Louys de la Chastre marechal de France, & Consorts aussi appellans, impettrans, inthimez & defendeurs.
Publié en 1634
Edit du Roy, concernant les requestes civiles &…
instructions, ez matieres crimineles au Parlement de Toulouse. Avec l'arrest du registre du 14. mars 1682.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Arrest de la cour de parlement de Toulouse,…
portant reglement sur ce qui doit être observé dans toutes les villes & lieux du ressort de ladite cour, pour prévenir les accidens qui pourroient arriver de la maladie dont les bestiaux sont attaquez dans plusieurs parties dudit ressort. Du 18. avril 1732. Extrait des registres de parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1732
Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse…
et de Narbonne, qui ordonne des prières publiques pour demander la cessation de la sécheresse.
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1831
Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse…
et de Narbonne, qui ordonne des prières publiques à l'occasion du choléra-morbus.
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1835
Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse…
et de Narbonne, qui ordonne des prières pour demander la cessation de la sécheresse.
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1832
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