- Histoire des comtes de Tolose
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Résultats de recherche
Des conditions impossibles contraires aux lois et…
aux moeurs : dans les dispositions à titre gratuit, soit par acte de dernière volonté, en droit romain et en droit français
Par Massol, Auguste (17..-....)
Publié en 1867
Des dispositions gratuites d'usufruit en droit…
romain et en droit français
Par Bressolles, Joseph (1853-1918)
Publié en 1876
Des legs relatifs aux créances en droit romain et…
en droit français
Par Fournes, Louis (18..-....)
Publié en 1877
Détermination du véritable caractère juridique…
des hypothèses d'accession en droit romain
Par Guilhaume, Germain (18..-....)
Publié en 1867
Des vices du consentement dans les contrats ou…
considérations philosophiques et juridiques sur le dol, la violence et l'erreur : droit romain
Par Degeilh, Marie-Etienne-Albert
Publié en 1856
Des substitutions fidéicommissaires en droit…
romain et dans notre ancien droit
Par Maribail, Henri de (18..-....)
Publié en 1881
Des donations entre époux (pendant le mariage) en…
droit romain et en droit français
Par Malavialle, Gustave (18..-....)
Publié en 1861
Des preuves en matière criminelle en droit romain…
et en droit français
Par Folie-Desjardins, Noel
Publié en 1879
Du transport des créances : en droit romain et en…
droit français
Par Cros-Mayrevieille, Antonin
Publié en 1880
Des risques et périls dans toutes les obligations…
en droit romain et en droit français
Par Lacroix, Jean-Pierre-Léonard (18..-....)
Publié en 1876
L'anti-synode des ministres ou Propositions…
faictes à messieurs les ministres de la parole de Dieu Réformée assemblez au pretendu Synode du Bas-Languedoc, dans Montpellier, despuis le 21. d'avril courant 1627. Avec l'Examen des blasphemes, menteries, corruptions, falsifications, & impostures noires avancees par les mesmes ministres en leur libelle imprimé pour response aux dictes Propositions contre le père Alexandre Regourd, soubs le nom de l'anti-jesuite inseré icy de mot à mot.
Publié en 1627
Le christianisme des gens du monde, mis en…
opposition avec le véritable christianisme
Par Wilberforce, William (1759-1833)
Publié en 1821
La cession des créances en droit romain et en…
droit français
Par Peux, Charles (18..-....)
Publié en 1875
Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain
Par Bois, Maurice (18..-....)
Publié en 1876
Du rôle des fictions dans le droit, en droit…
romain et en droit français
Par Casteran, Gaston de (18..-....)
Publié en 1883
Étude sur la cession des créances en droit romain…
et en droit coutumier et sur les titres au porteur
Par Correch, Albert (18..-....)
Publié en 1873
Instruction contre le schisme des pretendus…
reformez, où l'on montre, que de tous les pretextes qu'ils ont pris pour se séparer des Catholiques, il n'y en a pas un qui soit légitime. Composée par messire Pierre Jean François de Persin de Montgaillard, Evêque de S. Pons, et adressée a ceux de la religion pretendüe reformée de son Diocèse, l'année 1683
Par Montgaillard, Pierre-Jean-François Percin de (1633-1713)
Publié en 1684
Mandement de l'évêque de Cahors, pour la…
publication de la lettre que les quatre révérendissimes évêques, formant la commission intermédiaire du Concile national de France, tenu à Paris, le 15 août 1797 viennent d'adresser aux évêques des autres églises catholiques.
Par Danglars, Jean (1739-1814)
Publié en 1797
Verité triomphante, contre l'estrange nouveauté…
des ministres ; ou est clairement monstré que leurs dogmes fondamentaux sont injurieux à la justice, & misericorde de Dieu : et qu'en leur doctrine ils sont confondus par l'Escriture, & n'ont rien de commun avec l'Antiquité. Par Jacob Chalier, docteur medecin, autrefois ministre, & à present converty à la Foy Cath. Apost. & Rom.
Par Chalier, Jacob (Pasteur ; 159.?-167.?)
Publié en 1642-1642
Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
survivant, en droit romain et en droit français
Par Caumont, Joseph (18..-....)
Publié en 1883
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