- Histoire des comtes de Tolose
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Résultats de recherche
De l'accession des possessions en droit romain et…
en droit français
Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....)
Publié en 1876
De l'objet des obligations en droit romain et en…
droit français
Par Abadie, Paul (juriste ; 18..?-....)
Publié en 1880
La Discipline ecclésiastique des Eglises…
reformées de France, avec les Observations des synodes nationaux sur tous les articles. Et la Conformité de ladite Discipline avec celle des anciens chrétiens. A quoi l'on a joint la Discipline du synode de Dordrecht
Par Huisseau, Isaac d' (16..-1672)
Publié en 1760
De l'exercice par les créanciers des droits et…
actions du débiteur en droit romain et en droit français
Par Périer, Léon (1858-19..)
Publié en 1884
De la révocation des donations entre-vifs en…
droit romain et en droit français
Par Figarol, Dominique
Publié en 1887
Des gains conventionnels de survie entre époux en…
droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel
Par Foignet, René (1864-1927?)
Publié en 1887
Traicté de l'obéissance des chrestiens, envers…
leurs magistrats et princes souverains
Par Codurc, Philippe (1580?-1660)
Publié en 1645
Sur le retablissement du parlement, ode qui a…
obtenu l'accessit, au jugement de l'Académie des Jeux floraux, par le père Villar, prêtre de la doctrine chrétienne ; professeur d'éloquence au collège de l'Esquille
Par Villar (Père ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept…
cens cinquante-quatre, qui supprime une édition de prétendus Statuts synodaux du diocèse de Comenges, imprimés à Toulouse chés N. Caranove, en l'année 1752. Extrait des Registres du Parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1754
Avis aux supérieures de la congregation de…
l'Enfance de N.S.J.C. Pour regler les Communions des filles de cet institut. Par M. l'abbé de Ciron, chancelier de l'Eglise & de l'université de Toulouse leur fondateur
Par Ciron, Gabriel de (1620-1675)
Publié en 1678
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Liste manuscrite "Documents universitaires…
d'après divers journaux de Toulouse", de 1838 à 1850
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 19
Considerations libres et charitables sur le…
recueil des actes authentiques, ramassez par M. Blondel, en faveur de ceux qui tienent pour l'universalité de la grace & de la redemption & de la doctrine nouvelle de Mr de La Place, touchant le peché originel. par N N.F.M.D.S.E.E.L.P.D.S., avec un bref advertissement au lecteur par Samuel Des Marets, touchant l'autheur et son ouvrage.
Par Gauthier, Jacques (pasteur protestant ; 16..-16..)
Publié en 1658
Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de…
France et de Navarre : A tous presens & avenir, salut. Par notre déclaration du 31. du mois de decembre 1709 nous avons ordonné qu'en payant par les Etats de Languedoc le capital des censives, ausquelles étaient sujettes les terres qui ont été occupées pour le canal de communication des mers, au dernier trente, lorsque la directe est unie à la justice, & au denier 25 lorsque la directe en est séparée, la censive desdites terres & l'indemnité qui est duë aux seigneurs, demeureront éteintes & supprimées
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1713
Des substitutions fidéicommissaires prohibées par…
l'article 896 du code civil : étude précédée de l'exposé de la législation romaine sur les fidéicommis et de l'historique de l'institution jusqu'à nos jours
Par Vignerte, Théobald (18..-....)
Publié en 1871
Essai sur l'influence des sociétés bibliques. Par…
J. L. Meinadier, pasteur de l'Eglise chrétienne réformée de Vallon
Par Meynadier, Jean-Louis (1790-1860)
Publié en 1826
Des différences entre les legs & les obligations…
à terme ou sous condition en droit romain
Par Malla, Jean D. (18..-....)
Publié en 1876
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 2.…
avril 1718. Portant reglement pour les journées des travailleurs des vignes & des terres. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Des questions préjudicielles en matière…
répressive : droit français
Par Boysson, Jean de (18..-....)
Publié en 1877
L'Ouverture des levres ou Sermon sur le pseaume…
51. vers. 17. Par Jeremie Viguier, ministre de la Parole de Dieu en l'Eglise réformée de Nerac.
Par Viguier 16??-1666, Jérémie
Publié en 1645
Rome triomphante, ou la Medisance des…
religionaires convaincue, sur le sujet de leur Antechrist imaginaire dans leurs ridicules comparaisons de Babylone avec le S. Siege, & par l'établissement du véritable Antechrist à Constantinople. Tiré des Prophetes, du Nouveau Testament, des Peres, & de l'experience. Composé par M. Jean de Leotard, advocat au Parlement de Tholose
Par Léotard, Jean de (1616?-1682)
Publié en 1674
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