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Resultats 1 - 30 sur 41 pour Histoire des comtes de Tolose
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Extrait des registres des délibérations de…
Extrait des registres des délibérations de…
l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.
l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.
Par Toulouse
Publié en 1788
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Plan général des alignemens de la ville :…
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Toulouse
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Toulouse
Par Toulouse
Publié en 1840
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Exposition des produits des beaux-arts et de…
Exposition des produits des beaux-arts et de…
l'industrie dans les galeries du Capitole, à Toulouse, en 1840
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Par Toulouse
Publié en 1840
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Exposition des produits des beaux-arts et de…
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l'industrie dans les galeries du Capitole, à Toulouse, le 10 juin 1840
l'industrie dans les galeries du Capitole, à Toulouse, le 10 juin 1840
Par Toulouse
Publié en 1840
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Extraits du registre des délibérations du conseil…
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municipal de Toulouse. Séance du 23 avril 1838
municipal de Toulouse. Séance du 23 avril 1838
Par Toulouse
Publié en 1838
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Extrait des registres de l'administration…
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municipale de la commune de Toulouse. Du 21 fructidor, an 4 de la République française, une & indivisible.
municipale de la commune de Toulouse. Du 21 fructidor, an 4 de la République française, une & indivisible.
Par Toulouse
Publié en 1796
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Observations de M. le Maire en réponse au rapport…
Observations de M. le Maire en réponse au rapport…
de la commission des grands travaux sur le service des rues ... Réponse de la commission des grands travaux aux observations présentées par M. le Maire
de la commission des grands travaux sur le service des rues ... Réponse de la commission des grands travaux aux observations présentées par M. le Maire
Par Filhol, Édouard (1814-1883)
Publié en 1870
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Mairie de Toulouse. Règlement pour les…
Mairie de Toulouse. Règlement pour les…
concessions des eaux de la ville.
concessions des eaux de la ville.
Par Toulouse
Publié en 1827
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Extrait des registres du Conseil général de la…
Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible
commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible
Par Toulouse
Publié en 1793
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Extrait des registres du Conseil général de la…
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commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an second de la République une & indivisible
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Par Toulouse
Publié en 1793
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Précis historique des faits que l'administration…
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municipale de la commune de Toulouse met sous les yeux du Corps législatif en réponse a ceux qui la calomnient
municipale de la commune de Toulouse met sous les yeux du Corps législatif en réponse a ceux qui la calomnient
Par Toulouse
Publié en 1795
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Extraits du registre des délibérations du conseil…
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municipal de Toulouse. Séance extraordinaire du 20 mai 1837
municipal de Toulouse. Séance extraordinaire du 20 mai 1837
Par Toulouse
Publié en 1837
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Rapport de la Commission des Grands travaux, sur…
Rapport de la Commission des Grands travaux, sur…
les rues dites longitudinale et transversale : Séance du 19 février 1870
les rues dites longitudinale et transversale : Séance du 19 février 1870
Par Toulouse
Publié en 1870
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Rapport sur les modifications à introduire dans…
Rapport sur les modifications à introduire dans…
l'enseignement de l'Ecole des Beaux-Arts, et des sciences industrielles
l'enseignement de l'Ecole des Beaux-Arts, et des sciences industrielles
Par Bégué, Joseph (18..-18..?) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1870
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Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
Par Toulouse
Publié en 1768
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Délibération prise par l'administration…
Délibération prise par l'administration…
municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.
municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.
Par Toulouse
Publié en 1789
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Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.
Par Toulouse
Publié en 1763
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Délibération prise par le conseil politique de la…
Délibération prise par le conseil politique de la…
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc
Par Toulouse
Publié en 1789
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Délibération du Conseil général de la commune de…
Délibération du Conseil général de la commune de…
Toulouse, concernant la loi relative à l'état civil des citoyens. Du 16 novembre 1792, l'an Ier. de la République française
Toulouse, concernant la loi relative à l'état civil des citoyens. Du 16 novembre 1792, l'an Ier. de la République française
Par Toulouse
Publié en 1792
Proclamation de la municipalité de Toulouse
Par Toulouse
Publié en 1790
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Rapport fait aux citoyens, maire et officiers…
Rapport fait aux citoyens, maire et officiers…
municipaux de la ville de Toulouse en septembre 1791, & au Conseil général de la commune en permanence, en décembre 1792 par le citoyen Mazars, commissaire-assesseur de la municipalité. I°. Sur les inconvéniens actuels du tarif de 1757, pour la taxe du pain...
municipaux de la ville de Toulouse en septembre 1791, & au Conseil général de la commune en permanence, en décembre 1792 par le citoyen Mazars, commissaire-assesseur de la municipalité. I°. Sur les inconvéniens actuels du tarif de 1757, pour la taxe du pain...
Par Mazars (17..-18..?)
Publié en 1793
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Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1776
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Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1805
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Très-humbles et très-respectueuses…
Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
Par Toulouse
Publié en 17
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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...
Par Toulouse
Publié en 1767
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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
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Délibérations prises par le conseil général…
Délibérations prises par le conseil général…
renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.
renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.
Par Toulouse
Publié en 1789
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