- Histoire des comtes de Tolose
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Résultats de recherche
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Mil sept cent cinquante trois [1753]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
Par Anonyme
Publié en 1753
Briefve narration de la sédition advenue en…
Tholose 1562, en may, par les hérétiques et délivrance divinement envoyée aux habitans catholiques de la dite ville.... Copie littérale d'un manuscrit du temps corrigé de la main de l'auteur qui fait partie des Archives du département de la Haute-Garonne.
Par Anonyme
Publié en 1862
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait inhibitions & défenses aux juges des seigneurs de son ressort de renvoyer la connoissance des crimes de poison & autres commis dans leur district, qui sont de leur competance, devant les senéchaux & autres juges royaux, à peine de nullité, &c. Du 28 août 1732.
Publié en 1732
Du principe de la non-rétroactivité des lois :…
son influence sur la prescription
Par Lacroix, Alphonse de (18..-....)
Publié en 1875
Essai critique sur la notion de la personnalité…
des sociétés en droit romain
Par Lasbordes, Henri (18..-....)
Publié en 1884
De l'extinction des servitudes en droit romain
Par Sentein, Paul-Louis (1849-1931)
Publié en 1874
La Parabole des noces, expliquée en cinq sermons,…
sur le chapitre XXII de Saint Matthieu, jusqu'au verset quatorzième; prononcés à Charenton l'an 1675; suivis de deux autres sermons, par Jean Claude. Nouvelle édition.
Par Claude, Jean (1619-1687)
Publié en 1821
Traicté theologique et moral des saincts…
sacremens de l'Eglise. Composé par le R. P. Caes. Franc. de Haraucourt, de Chamblay, religieux de la Compagnie de Jésus. Contenant la refutation de l'Apologie d'un certain maistre Jean, ministre de Calvin, à Boé sur Garomne...
Par Haraucourt, César-François (1598-1640)
Publié en 1635
La conformité de l'Eglise romaine d'aujourd'huy…
avec l'Eglise des Apostres, & des quatre premiers siecles. Touchant la Transubstantiation. A l'occasion de la conference faite à Beziers sur le mesme subject le 3. d'Avril 1625. entre le P. Alexandre Regourd de la Compagnie de Jesus, & le Sieur Croy Ministre de Boujan lez Beziers. A Messieurs des Estats de Languedoc assemblez à Beziers. Par le R. P. Alexandre Regourd théologien de la ditte Compagnie...
Par Regourd, Alexandre (1585-1635)
Publié en 1625
Les ministres sans foy avec l'examen des…
impostures de Dumoulin ministre de Charanton au livre intitulé par luy le Bouclier de la Foy. Tome I. Touchant les Escritures Sainctes. A Monseigneur le duc de Montmorency Pair & Admiral de France, & Gouverneur pour le Roy en sa Province de Languedoc. Par le Pere Alexandre Regourd prestre theologien de la Compagnie de Jesus...
Par Regourd, Alexandre (1585-1635)
Publié en 1625
Commentaire du titre de furtis au Digeste et des…
articles 379 et suivants du code pénal
Par Cadot de Villemonble, Marie-Emmanuel (18..-....)
Publié en 1874
De la procuratio in rem suam appliquée à la…
cession des créances : droit romain
Par Martel, Ch. (18..-....)
Publié en 1878
Sommaire et abrege des controverses de nostre…
temps touchant la Religion : auquel la vraye & fausse doctrine se pourront discerner par la confrontation des deux escrits contraires : L'un, le catechisme des controverses qu'a dressé & publié en Poictou, par le commandement de l'Archevesque de Bourdeaux, Guillaume Baile, jesuite. L'autre, l'examen & response que lui a opposée de poinct en poinct, André Rivet de S. Maixant en Poictou, Pasteur de l'Eglise de Thoüars. Deuxiesme edition, reveuë par l'autheur & augmentée de Dixhuit sections ou responses aux nouvelles questions du Jesuite. A la fin est adjousté l'Antiprodrome opposé à l'Avantcoureur jésuitique. Avec deux indices des matières...
Par Rivet, André (1573-1651)
Publié en 1609
De l'extinction des servitudes rurales : droit…
romain
Par Clos, Joseph (18..-....)
Publié en 1891
La Discipline des églises reformées de France, ou…
l'Ordre par lequel elles sont conduites et gouvernées. Ensemble la manière de baptiser tant les Juifs, les Turcs, & les payens, que les autres infidelles. Avec un ample recueil des observations & questions faites par les synodes nationaux sur la pluspart des articles de la discipline
Par Huisseau, Isaac d' (16..-1672)
Publié en 1658
Des conventions relatives à la restitution de la…
dot : droit romain
Par Dalquié, Alfred (18..-....)
Publié en 1889
De la possession des servitudes en droit romain &…
en droit français
Par Martin, Joseph (18..-....)
Publié en 1876
Des stipulations faites en vue de la mort en…
droit romain
Par Caizergues, Henri (18..-....)
Publié en 1874
Du transport-cession des créances & de ses effets…
en droit romain et en droit français
Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....)
Publié en 1861
De la séparation des patrimoines en droit romain…
& en droit français
Par Prouho, Bernard (1847-1895)
Publié en 1872
De la représentation des personnes capables en…
matière extra-judiciaire : droit romain
Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....)
Publié en 1885
De la division des biens en meubles et immeubles…
: droit romain
Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948)
Publié en 1890
De la juridiction criminelle des assemblées…
populaires : droit romain
Par Dorel, Ferdinand (18..-....)
Publié en 1891
De l'expropriation des immeubles pour cause…
d'utilité publique
Par Lestrade, M. F. (18..-....)
Publié en 1876
De la nature et des effets du partage en droit…
romain, en droit coutumier et dans le code Napoléon
Par Lestrade, Alfred (18..-....)
Publié en 1861
Des obligations de l'usufruitier, en droit romain…
et en droit français
Par Monthieu, Maurice
Publié en 1883
De l'acquisition des servitudes réelles en droit…
romain et en droit français
Par Briquet, Maurice (18..-....)
Publié en 1877
Des droits successoraux du conjoint survivant…
spécialement de la veuve et de la quotité disponible entre époux
Par Barbe, Edouard
Publié en 1880
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