Résultats de recherche
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 13. juillet 1737. Rendu en faveur de M. de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1737
Arrest du parlement de Toulouse, portant, que les juges banerets de la sénéchaussée de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1739
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement general pour les pâturages. Du septieme mai
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrest de reglement de la Cour du Parlement de Toulouse, concernant les droits honorifiques
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1741
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, portant reglement sur les droits honorifiques dûs
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1742
Arrest de la souveraine Cour du Parlement, du 26. avril 1742. Rendu en faveur de messire
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1742
Arrest de la souveraine Cour du Parlement, rendu sur la requête de M. le procureur general,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1743
Arrest de la souveraine Cour du Parlement, du 26. février 1751, rendu en faveur de messire
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1751
Arrest de la souveraine cour de parlement de Toulouse, qui confirme le privilége des habitans
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1768
Arrest de la Cour de Parlement, du 13 mars 1772, concernant la vente des pailles. Extrait des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1772
Arrest de la Cour de Parlement, du 12 décembre 1774, concernant la maladie épidémique des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1774
Arrest de la Cour de Parlement, du 29 décembre 1774, qui défend, jusqu'à nouvel ordre,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1774
Faculté de Droit de Toulouse. Concours ouvert le 15 Juin 1844. Positions de droit français :
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Par Capmas, Charles (1818-1898)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit
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Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit
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Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1844
Concours devant la faculté de droit de Paris. : De la séparation des patrimoines. Positions
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Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 18
Concours pour la chaire de Toulouse. Soutenance : De la preuve du mariage et des demandes en
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Par Fresquet, Raymond de (1820-1871)
Publié en 1844-1851
Incipit liber De vita Jhesu Christi...
Par Ludolphus de Saxonia (1300?-1378)
Publié en 1487
Suzanne de Foix, drame en cinq actes et en vers représenté, pour la première fois, sur le
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Par Latour de Saint-Ybars, Isidore (1810-1891)
Publié en 1832
Rapport présenté à la commission administrative des hospices civils de Toulouse, dans sa
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Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1846
Concours devant la faculté de droit de Toulouse. Positions de droit français que soutiendra M.
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Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
Concours devant la faculté de droit de Paris. Des actions en nullité ou en rescision :
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Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
Positions présentées au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse
Par Bézy, Henri (18..-18..)
Publié en 1844
Aphorismes de Monsieur Herman Boerhaave sur la connoissance et la cure des maladies traduits
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Par Boerhaave, Herman (1668-1738)
Publié en 1745
Petit renardeau de Geneve descouvert, prins, et battu. En une docte response du R. P. Claude
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Par Suffren, Claude (1574-1629)
Publié en 1614
Mémoire à consulter pour la Société civile du Moulin du Bazacle contre la ville de Toulouse
Par Ducap, Théophile (avoué ; 18..-18..?), Arnault, Louis (1837-1894)
Publié en 1879
De negotiis gestis. ff. Lib. 3, Tit. 5. : Has theses publicis competitorum disputationibus
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Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1838
Des sociétés civiles. Positions [présentées au concours ouvert devant la faculté de droit de
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Par Gadrat, Jean Paul Vincent (1813-1887)
Publié en 1844
Programme d'un cours de droit administratif
Par Chauveau, Adolphe (avocat ; 1802-1868)
Publié en 1838
À M. le directeur et à MM. les membres du jury d'expropriation
Par Darrieux (notaire à Toulouse ; 18..?-18..), Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1850
