Résultats de recherche
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me
...
Publié en 173
Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au
...
Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres,
...
Par Ruet (16..-17..?)
Publié en 1681-1682
Factum , pour Me. Pierre Vidal, chanoine theologal au chapitre de Castres, intimé &'
...
Par Latour, de (avocat ; 416..-17..), Amat (procureur ; 16..-17..)
Publié en 1716
Factum, pour le sindic du clergé de Castres, intimé suppliant &' défendeur. Contre les sindic
...
Par Verlhac, Jacques (16..-17..)
Publié en 1708
Instruction sommaire pour Me. Jacques Uteza, promoteur, prêtre &' curé de Montasels. Contre
...
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre,
...
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..), Serié (avocat ; 16..-17.. ?)
Publié en 1713-1714
Factum pour noble Louis de Martin, seigneur de Viviers, intimé, défendeur &' suppliant. Contre
...
Par Calvel, Nicolas (16..-17..), Lartigue, Jean (16..?-17..)
Publié en 1711-1733
A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense
...
Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?), Blanc (procureur au parlement de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur l'action en responsabilité civile intentée contre
...
Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, au sujet des
...
Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1762
Arrest de la Cour de Parlement, du 9 avril 1764.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus I. De ecclesiasticae
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus III. In duas partes
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus V. In quatuor partes
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Mémoire sur soit-montré, pour les syndics aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées
...
Par Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1763-1789
Charles par la grace de Dieu roy de France, à noz amez &' feaulx les gens tenans nostre court
...
Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1568
Les Anciens statutz synodaux de la cité et diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement
...
Publié en 1597
Reponse au memoire publié par messire Guillaume de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine
...
Par Reboulet, Simon (1687-1752), Sabazan, Abbé de (16..-17..)
Publié en 1737
Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux bénédictin de la congrégation de S.-Maur,
...
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1765
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ;
...
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Registre des bacheliers en théologie et médecine de l'université de Toulouse (27 déc. 1622-23
...
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1622-1664
'Bacheliers en civil et canon depuis le 25 juin 1664 jusques au 28.7. bre 1673'. 'Bacheliers
...
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1664-1673
Requete remonstrative. A vous monsieur le sénéchal de Toulouse, votre lieutenant &' cour.
...
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1763
Mémoire pour les syndic, consuls &' communauté de Vieille-Toulouse, intimés, &' appellans de
...
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?), Bancal (procureur)
Publié en 1778
Instruction pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre
...
Par Valingford, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1760
Réponse pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble
...
Par Valingford, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 17
Observations pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble
...
Par Valingfort, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1759
Observations pour la communauté de Vieille-Toulouse. Contre M. l'archevêque.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?), Bancal (procureur)
Publié en 1750
