Résultats de recherche
Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre
...
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Lebret, Antoine Damien (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Instruction contenant griefs, pour messire Dabbes, seigneur de Cabreroles, conseiller,
...
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Observations sur la réponse de Caussé pour messire Dabbes de Cabrerolles
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Résumption pour le sieur Marceillac contre le sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Réflexions pour la dame de Maria, veuve &' héritière de Me Mouton
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1779
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel Condusorgues, appelant, suppliant &' défendeur. Contre le
...
Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes, négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic
...
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?), Descadillac (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?), Descadillac (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Mémoire pour le sieur Sudre, bourgeois de Montpellier, appelant ; contre le sieur Antoine
...
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
A juger, pour M. le maréchal, prince de Soubise. Contre la communauté de Plas , Marie-Anne
...
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Resumption pour le sieur Louis Vacher, intimé &' appelant. Contre Jean Julien, appelant &'
...
Par Malfré, Étienne (procureur ; 1750-1777)
Publié en 1770
Mémoire contenant réponse, pour le sieur François Delcellier, Ménager du lieu de Lignan ;
...
Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1768
A juger pour le syndic des dames religieuses Feuillantines. Contre le sieur comte de Berat. En
...
Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1713
Resumption du procès, pour messire Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde
...
Par Soubeyran, Joseph (17..-17..), Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1776
Mémoire contenant réponse pour sieur Antoine Laville, bourgois du lieu de Seutre, appelant,
...
Par Reboul, de (Avocat ; 17..-17..?), Reymondon (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Eloge de M. Romiguières, ancien avocat, procureur-général,... : prononcé le 19 février 1853, à
...
Par Vaisse-Cibiel, Emile (1829-1884)
Publié en 1853
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Joannis Corasii Tolosatis jurisconsulti, Miscellaneorum juris civilis, libri sex. Ad
...
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1549
'Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc professeur de droit françois en l'université
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Ecclesiasticae jurisdictionis vindiciae adversus Caroli Fevreti et aliorum Tractatus de abusu,
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1702-----
Notes de cours de droit donnés par Jean Vedel, de Lacoste et Vincent Cabot à l'Université de
...
Par Vedel, Jean (15..-1614), Cabot, Vincent (1560?-1620)
Publié en 1603
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et autres loix postérieures concernant les
...
Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731.
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les assassins de son père. Par M. Duroux.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1786
Études sur Horace appliquées au droit civil romain, : communiquées à l'Académie royale des
...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1845
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et
...
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
