Résultats de recherche
Les Jacobins de Toulouse à la Convention nationale
Par Société des amis de la Constitution (Toulouse)
Publié en 1794
Rapport fait au nom du comité de surveillance de la Société populaire de Toulouse, dans la
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Par Société des amis de la Constitution (Toulouse)
Publié en 1794
Délibération du Conseil général de la commune de Toulouse, concernant la loi relative à l'état
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Par Toulouse
Publié en 1792
Le représentant du peuple délégué par la Convention nationale dans les départemens du Gers &'
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Par Mallarmé, François-René-Auguste (1755-1831), France, Convention nationale – Éditeur scientifique
Publié en 1794
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse en permanence, séance
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Par Toulouse
Publié en 1793
Procès-verbal de la fête de la République, célébrée le premier vendémiaire par les autorités
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Par Carré, Pierre-Laurent (1758-1825), Toulouse
Publié en 1796
Les administrateurs et procureur-général-syndic, composant le Conseil du département de
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Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1793
Délibération de l'administration municipale de Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République
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Par Toulouse
Publié en 1797
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an
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Par Toulouse
Publié en 1793
Liste formée par l'agent national près le district de Toulouse, &' arrêtée par
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Par France, Directoire
Publié en 1794
Arrêté de l'administration centrale du département de la Haute-Garonne, relatif aux
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Par Haute-Garonne, Administration centrale (1795-1800)
Publié en 1799
Lettre adressée à l'administration centrale du département de la Hte Garonne, par le citoyen
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Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1799
Les administrateurs du département de la Haute-Garonne, aux administrations municipales
Par Haute-Garonne, Administration centrale (1795-1800)
Publié en 1799
Premier et dernier avis pour votre quotité de milice, &' faute d'y satisfaire par tout ce
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Publié en 1784
Aux citoyens commissaires de la Convention nationale.
Par Féraud, Jean (1759-1795)
Publié en 1793
Requete remonstrative. A vous monsieur le sénéchal de Toulouse, votre lieutenant &' cour.
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Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1763
Armée des Pyrénées. Toulouse le 4 Préréal, an second de la République française, une &'
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Par France, Armée des Pyrénées Orientales
Publié en 1794
Mémoire pour les syndic, consuls &' communauté de Vieille-Toulouse, intimés, &' appellans de
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Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?), Bancal (procureur)
Publié en 1778
Instruction pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre
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Par Valingford, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1760
Réponse pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble
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Par Valingford, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 17
Observations pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble
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Par Valingfort, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1759
Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure, lieutenant general des armées du Roi,
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Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)
Publié en 1721
Observations pour la communauté de Vieille-Toulouse. Contre M. l'archevêque.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?), Bancal (procureur)
Publié en 1750
Instruction servant de reponse pour Messire Jean Raymond de Gerié, chevalier de l'Ordre Royal
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1770
Mémoire, pour le sieur Pierre-François-Joseph Cezerou, négociant de cette ville. Contre Mr.
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Martin-Ructa (procureur)
Publié en 1771
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1726
Arrest de la souveraine cour de parlement, du vingt-troisieme août mil sept cens
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de novembre 1765, concernant la liquidation des
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
