- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
- 19ème
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
M. Alexandre Fourtanier
Par Pujol, Auguste (1822-1875)
Publié en 1865
Alexandre Fourtanier : Notice biographique.
Par Albert, Auguste (1819-1905)
Publié en 1865
"Inscriptions pour la 3e année du 29 Brumaire an…
XIV (1805) au 30 juin 1807". Ecole de droit de Toulouse. 1805-1807
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1805-1807
"Ecole de droit de Toulouse. Procès verbaux des…
examens et des actes publics". Juin 1805-octobre 1807
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1805-1807
Thèse pour le doctorat
Par Mocheville-Saint-Julien de Lau-Lusignan, Jules-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 1847
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ;…
contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre les sieurs Flandry et Cailhac.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1841
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1841
Notes dans la cause entre M. le Maire de la ville…
de Foix et les sieurs De Boyer père et fils.
Par Guiraud (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1837
Rapport sur le dernier concours de doctorat et…
des élèves de troisième année, fait, au nom de la faculté de droit de Toulouse, par M. A. Rodiere, professeur à cette faculté, dans la séance solennelle de rentrée du 12 novembre 1845
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1845
Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ;…
contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de Boyer fils, conseiller à la cour royale.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1838
Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus,…
contre la commune d'Erce, en présence des héritiers du sieur Sirgand-d'Erce.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
Plaidoyer prononcé devant la cour royale de…
Toulouse, le 1er mai 1826, pour le sieur Noel Bilas, propriétaire, héritier sous bénéfice d'inventaire de feu Jean Michel aîné, habitant de Toulouse ; contre les sieurs Michel frères, banquiers, habitans de Paris ; contre la dame Michel, veuve du sieur Casse-Barthe, habitante de Labastide de Sérou ; et contre les sieurs et dames Casse, freres et soeurs, enfans de feue Jeanne-Marie Michel, épouse du sieur Jean-François CAsse, habitans de Labastide de Serou, Sainte-Croix et Pamiers.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Réplique prononcée devant la cour royale de…
Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas, propriétaire ; contre les sieurs Michel frères et autres.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Mémoire pour les habitans de la commune de…
Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du 10 vendémaire An 4 à l'affaire des demoiselles.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1830
Réponse aux observations et a l'a juger de la…
commune d'Erce, pour les héritiers du sieur Sirgand d'Erce ; contre le maire et les habitans de la commune d'Erce ; en présence du Maire et des habitans de la commune d'Aulus.
Par Decamps, Eugène (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1830
Mémoire à consulter, pour M.e Vaysset, avoué près…
le tribunal civil de Toulouse, poursuivant en calomnie ; contre le sieur Jean-François-Auguste Romain, fabricant de faïence ; dame Jeanne-Marie Pau, sa mère, veuve de Dominique Romain, et M.e Bilhard, avocat stagiaire, habitans de Toulouse.
Par Vaysset (avoué ; 18..?-18..)
Publié en 1834
Mémoire, ou Précis des jongleries de M.e Vaysset,…
avoué au tribunal civil de Toulouse, adressé par le sieur Dominique Marion, propriétaire, domicilié audit Toulouse, a S. Ex. M. le Garde des Sceaux, à MM. le préfet de la Haute-Garonne, procureur général, ses avocats généraux et substituts, présidens et conseillers près la cour royale, procureur du Roi, ses substituts, présidens et juges près ledit tribunal, président et juge de celui du commerce, juges de paix, à tous les membres composant le barreau desdits cour et tribunaux.
Par Marion, Dominique^f18..?-18..
Publié en 1834
Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour…
les étudians signataires de l'adresse a Son Altesse Royale Madame, duchesse de Berry.
Publié en 1832-1833
Réponse, signifiée le 2 février 1823, pour le…
maire de la commune des Allemands, intimé ; contre les sieurs Prats, Pujol, Augé et autres habitans de la commune de Verniolles, intimés.
Par D'Alayrac (conseiller rapporteur) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1823
Concours pour la chaire de Toulouse. Soutenance :…
De la preuve du mariage et des demandes en nullité du mariage
Par Fresquet, Raymond de (1820-1871)
Publié en 1844-1851
De negotiis gestis. ff. Lib. 3, Tit. 5. : Has…
theses publicis competitorum disputationibus subjectas... Die vigesima tertia Junii
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1838
Programme d'un cours de droit civil français,…
professé à la Faculté de Toulouse,
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1853
Dernières observations pour M. le maire de…
Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1819-1941
Plaidoyer devant la cour royale de Toulouse,…
séance de police correctionnelle, pour le Sieur Saint-Victor de Saint-Blancard contre M. le procureur général
Publié en 1839
Discours prononcé en séance publique,…
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.
Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)
Publié en 1817
Thèse publique pour le doctorat...
Par Taillade, Félix (18..-18..)
Publié en 1840
Registre des diplômes délivrés par la faculté de…
droit de l'université de Toulouse de 1825 à 1843
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1825-1843
"Cours de procedure civile et de législation par…
M.r Jouvent doyen de la faculté de droit de Toulouse. Années 1819 et 1820 capacité"
Par Jouvent, Barthélemy (1763-1831)
Publié en 1819-1820
Affaire Cécile. Viol et assassinat d'une jeune…
fille de 14 ans et demi.
Publié en 1847
Cécile, ou la Vierge martyre
Par Micouleau, J (18..?-18..)
Publié en 1847
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
Corpus
- (-) Remove Droit et sciences juridiques (Toulouse) filter Droit et sciences juridiques (Toulouse)
