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Les Oeuvres meslees de feu Me. E de Molinier,…
prestre, docteur en théologie, recueillies apres son decès d'entre les mains de ses amis.
Par Molinier, Etienne (1580-1650)
Publié en 1651
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &…
Antoine-François Trubelle, freres, négocians de Toulouse. Contre noble Me. Guillaume Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre, de la même ville
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766-----
Bulle d'excommunication de Nostre Sainct Pere…
Sixte pape cinquiesme, contre Henry de Valois & ces adherans
Par Sixte V (pape ; 1521-1590)
Publié en 1589
Declaration du Roy, concernant la Chambre des…
vacations. Avec l'arrest de registre du 14 may 1688.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1688
Declaration du Roy : portant reglement pour la…
Chambre de vacations du Parlement de Toulouse. Registré en Parlement le 2. may 1682.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
Arrest de la souveraine cour de Parlement, rendu…
sur les requisitions de M. le procureur general, contenant divers reglemens pour les senéchaussées & siéges présidiaux de son ressort. Du 2. Avril 1740. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1740
Arrest du Parlement de Toulouse, qui condamne les…
fruits-prenans de la dîme des communautez à faire reparer le choeur & la nef de l'eglise paroissiale, & genéralement toute sorte de reparations, excepté celle du clocher : condamne les habitans à payer la dîme des ménus grains sur le champ, & fait inhibitions & défenses d'emporter lesdits ménus grains sans avertir lesd. fruits prenans, leurs agens ou fermiers.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
Arrest du Parlement de Toulouse portant reglement…
general pour tous les droits que les notaires ou feodistes des seigneurs doivent prendre pour la faction, rétention ou expédition des reconnoissances. Comme aussi, régle le droit des arpenteurs & le nombre de perches dont chaque arpent doit estre composé.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre…
1760. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrest de la Cour de parlement, du 27 février…
1764, qui ordonne que le procureur général du Roi prendra des informations sur la quantité & la qualité des impositions qui se levent sur les sujets du Roi, dans le ressort de la Cour. Extrait des registres du parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 26…
juin 1776. Qui annulle un acte émané du Grand Conseil, & renouvelle les précédens arrêts. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11…
septembre 1778, contenant réglement des droits des procureurs aux présidiaux & sénéchaussées du ressort de la Cour. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1778
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771,…
qui fait inhibitions & défenses de mettre à exécution, dans son Ressort, aucuns actes émanés des juges établis par les Lettres patentes du 23 janvier, & Edit de février derniers. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Observations faites dans les Pyrénées pour servir…
à l'étude du crétinisme : Premier mémoire
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1842
Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité :…
Précédé de considérations médico-psychologiques sur l'idiotie et l'imbécilité.
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1856
Esquisse historique sur la médecine légale :…
discours prononcé à l'ouverture du cours de médecine légale, le 7 avril 1856
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1856
Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité,
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1855
Arrêt de la Cour impériale de Toulouse, du 14 mai…
1860. : d'Ouvrier et de Clausade contre de Falguière.
Publié en 1860
De la suppression des tours ; de l'admission à …
bureau secret des enfants-trouvés et des filles-mères. Rapport à la commission administrative des hospices civils de Toulouse et projet de règlement (2 avril 1850). Par M. Flavien d'Aldéguier
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1850
Dissertation sur le prest et la vente du bled,…
gasailles et bladades, qui peut servir d'addition à l'Eclaircissement du prest & interests, par le même auteur
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du vingt-troisiéme avril mil sept cens vingt.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Traicté de la dysenterie, et cure d'icelle,…
Divisé en deux parties : l'une contenant la maladie, causes, & symptomes d'icelle : l'autre la curation. Composé par Guillaume Souviros, docteur en la faculté de médecine de Montpellier, et medecin en Toulouse
Par Souviros, Guillaume (15..-16..?)
Publié en 1574
Réponse pour Me. Baylac, appellant & suppliant.…
Contre Me. Guichard, Me. Faure & autres décimateurs du lieu d’Arrens. Et contre les marguillers du même lieu
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1778
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
regle la maniere de mettre le feu au chaume des terres. Du treiziéme août mil sept cens vingt-un. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Refutation d'un libelle publié par les disciples…
de Jansenius. Contre l'écrit intitulé, La soûmission apparente des Jansénistes, à la décision de l'Eglise touchant le droict. Où l'on fait voir que la doctrine précise & déterminée, que Jansenius défend dans son Augustin & ses disiples dans leurs écrits, a été condamnée par le S. Siège, dans les cinq Propositions. Par Le P. Jean Ferrier, de la Compagnie de Jésus.
Par Ferrier, Jean (1614-1674)
Publié en 1667
Declaration du Roy, pour l'etablissement de la…
capitation, avec le tarif contenant la distribution des vingt-deux classes. Donnée à Versailles le 18. janvier 1695. Registrée en Parlement.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Supplement de tarif, pour le reglement des taxes…
de la capitation generale, ordonnée par la declaration du Roy du 18. janvier 1695.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Censura sacræ Facultatis Parisiensis, lata in…
thesim majorem ordinariam nuncupatam, in Sorbona propugnatam die 18. novembris 1751. à Magistro Joanne-Martino de Prades, presbytero Montalbanensi, ejusdem facultatis baccalaureo.
Par Université de Paris, Faculté de théologie 1215-1794
Publié en 1752
Notice historique sur l'église des Dominicains de…
Toulouse, Eloge de M. A. Manavit prononcé sur sa tombe : précédé de quelques faits sur Saint Thomas d'Aquin. Seconde édition, illustrée d'une belle gravure et du plan du monument
Par Manavit, Augustin-Dominique (17..-1855)
Publié en 1865
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6…
mars 1765, qui condamne une brochure intitulée : Lettre d'un écolier des soi-disans, &c. à être lacérée & brûlée, & ordonne l'enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs de cette brochure.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
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