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[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le…
grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
Études sur Horace appliquées au droit civil…
romain, : communiquées à l'Académie royale des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1845
Alexandre Fourtanier : Notice biographique.
Par Albert, Auguste (1819-1905)
Publié en 1865
A MM. les Officiers du grand bailliage de…
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.
Publié en 1788
Délibérations prises par le conseil général…
renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.
Par Toulouse
Publié en 1789
Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1761-1762
Instructions adressées par M. l'intendant aux…
maires, syndics & consuls.
Par Intendant du Languedoc
Publié en 17
Premier dialoque entre Dom Bernard de…
Plume-Plates & Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les affaires présentes.
Par Anonyme
Publié en 1788
Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au…
Stile universel concernant les saisies & exécutions, tant des meubles que des immeubles, contenant la manière en laquelle on acquiert les hypotéques sur les meubles, & sur les immeubles, la subrogation aux hypotéques des créanciers, & par quels moyens les hypotéques sont éteintes. Avec des nouvelles observations sur la matière des saisies & exécutions, le tout conformément aux ordonnances royaux, & à la jurisprudence des arrêts. Par Me. J. A. Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1761
Délibération prise par l'ordre des avocats du…
parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Toulouse...
Publié en 1788
La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.
Publié en 1788
Réponse pour Monsieur le procureur-général,…
prenant la cause des religieux dominicains de Fanjeaux, demandeur. Contre Jean Roger, cerclier de ladite ville de Fanjeaux, défendeur & suppliant.
Par Labadie 17..-18..? (Procureur)
Publié en 1755
Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
septembre 1788.
Publié en 1788
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565
Publié en 1720
Observations pour la Dame Dupont, veuve du Sieur…
de Robert. Contre Guillaume Lasvigne.
Par Baudon (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1764
Les scindics & députés generaux du clergé de…
France établis en Tolose. Au premier de nos huissiers ou sergens sur ce requis […]
Par Anonyme
Publié en 1669
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des…
finances & domaine de la généralité de Toulouse, en la séance du 14 juin 1788.
Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1788
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet…
de M. de Catellan, avocat général; du vingt-septième mars 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
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