Factum. Dupau. Casimir. Toulouse. vers 1830. Factum. Auzas. Lafue d'. Toulouse. vers 1830. Factum. Purpan. Toulouse. vers 1830. Factum. Sabatié. héritiers. Toulouse. vers 1830.

Féral, Philippe

Féral, Philippe (1794-1858)

Corne Joseph-Marie (17..-1840?)

1830

(Toulouse), (imprimerie de J.-M. Corne, rue Pargaminières)

Toulouse

France

31-[1 bl.] p. ; In-4

Titre pris au titre de départ.
En fin de texte : "Monsieur Cazes, substitut de M. le procureur-général. M.e Féral, avocat. B. Gasc, avoué."
Adresse à l'achevé d'imprimer.
Date d'après le texte : "arrêt du 13 décembre 1830".

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages
Carol (Joseph)

Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 /21 : Demi-reliure veau-papier marbré. Dos lisse. Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 /21 : Relié dans un recueil de mémoires concernant l'affaire Carol. Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 bis/1-2 : Détaché d'un recueil. Sans couverture. Cousu avec "A juger pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la faillite de feu Joseph Carol, contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié." (Resp Pf XIX 141 bis/1-1) Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 bis/2 : Détaché d'un recueil. Sans couverture.

Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 /21 : Ancienne collection Pifteau. Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 bis/1-2 : Ancienne collection Pifteau. Contient 2 signets annotés de sa main. Ex UT1 : BU Arsenal : Resp Pf XIX 141 bis/2 : Ancienne collection Pifteau. Contient 2 signets annotés de sa main.

Fernand Pifteau (1865-1942)
Fernand Pifteau (1865-1942)
Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XIX 141 /21

Texte numérisé d'après l'exemplaire Res Pf XIX 141/21 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne