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Résultats de recherche
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1774
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1777
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1779
Réquisitoire fait par M. Mailhe,…
procureur-général-syndic du département de la Haute-Garonne, le 2 octobre 1790, devant messieurs les administrateurs composant le directoire de ce département
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Matériaux pour servir à l'histoire de la médecine…
militaire en France. Par C.-G. Lafont-Gouzi, médecin à l'hôpital militaire de Toulouse ; professeur-adjoint à l'ecole de médecine de la même ville...
Par Lafont-Gouzi, Gabriel-Grégoire (1777-1850)
Publié en 1809
"Recueil de différentes questions de droit…
arrangées selon l'ordre des Institutes de Justinien qui ont fait la matiere des conférences de plusieurs jeunes avocats à Toulouse l'an 1781"
Publié en 1781
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de…
Navarre, au premier notre huissier ou sergent requis...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1782
Discours analytique sur la langue française, par…
M. Brette, professeur des langues latine et française, breveté par M. le recteur de l'Académie de Toulouse.
Par Brette, Etienne Thomas Guillaume (1796-18..)
Publié en 1824
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Poursuites disciplinaires contre M. Lafiteau,…
avocat au Barreau de Toulouse, à l'occasion d'un article de la Gazette de Toulouse, [suivi de Consultation pour Me A. Lafiteau,...
Par Darmaing, Achille (1794-1836)
Publié en 1830
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [troisième volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1702 jusqu'en 1714
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1760
Consuetudines Tolosae, cum declarationibus in…
quibus consuetudines. Ipsae a juris communis dispositione discrepare seu differre videa[n]tur... remissive Magistri Joan. de Casaveteri, in legibus licentiati civis Tolosae.
Par Casevieille, Jean de (1480-1545)
Publié en 1544
Arrest de la Cour de Parlement, du 9 avril 1764.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
Mémoire, sur révision de procés, pour…
Jeanne-Raymonde Bigorre, veuve de Pierre Cahuzac, maçon à Toulouse, tant de son chef, que comme tutrice de ses enfans.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1779
Edit du Roy, concernant les requestes civiles &…
instructions, ez matieres crimineles au Parlement de Toulouse. Avec l'arrest du registre du 14. mars 1682.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
"Mémoire et observations sur les fièvres…
catarrales qui ont régné à Toulouse pendant les mois de décembre 1817 et janvier et février 1818. Première partie. Par Ducasse fils."
Par Ducasse, Jean-Marie-Augustin (1786-1859)
Publié en 1818-1821
Réponse pour le sieur François Alary, & delle.…
Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat
Par Gaujal (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Arrest de la souveraine cour de parlement, du…
vingt-troisieme août mil sept cens soixante-trois, qui ordonne que les administrateurs de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave continueront leur administration, & sans s'arrêter aux saisies faites à la requête des rentiers dudit hôpital, leur fait inhibition & défenses de se pourvoir ailleurs qu'en la our, en la Grand'Chambre, &tc.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du 18 juin 1763,…
qui condamne un écrit intitulé : Lettre pastorale de M. l'Évêque de Lavaur, a être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute Justice. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1763
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l. d'aumône envers l'hôpital Saint-Jacques, & en pareille somme de 500 liv. envers l'hôpital Saint-Joseph de la Grave de cette ville ; & lui enjoint d'être plus circonspect à l'avenir, & lui fait defenses de récidiver, à peine d'être poursuivi extraordinairement, & puni suivant la rigueur des ordonnances, &c. Du 27 janvier 1790.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Recueil de remèdes par Pierre Gouazé
Par Gouazé, Pierre (1688-1756)
Publié en 1750-1776
Traite de la poësie françoise. Seconde édition…
augmentée
Par Mourgues, Michel (1650-1713)
Publié en 1697
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Publié en 1781
Mémoire servant de réponse pour les héritiers du…
sieur Barthelemy Mouisse, intimés & appelans. Contre Me. Larade Viguier & Juge d'Alet, & contre les héritiers du Sr. Larade père, appelans et intimés
Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Instruction contenant griefs, pour messire…
Dabbes, seigneur de Cabreroles, conseiller, correcteur en la chambre des comptes de Montpellier, appelant & suppliant
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Observations sur la réponse de Caussé pour…
messire Dabbes de Cabrerolles
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Consultation pour plusieurs membres de la Société…
d'assurance mutuelle contre la grêle
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)
Publié en 1832
Mémoire de Me. Lafage, à l’ordre de MM. les…
avocats
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1756
Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de…
messire David. Contre Me François Camas, prêtre
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 1774
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