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Mémoire servant de réponse pour le sieur Laurens…
Picole, habitant de Lafite, appellant, intimé & suppliant. Contre le sieur Jacques Milhat, maître en chirurgie, habitant aussi de Lafite, intimé, appellant & suppliant.
Par Trebos (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
La vérité mise sous les yeux du public, pour le…
citoyen Tremoulet pere, habitant à Toulouse, contre François Dastugue, natif de Simorre, se disant Arnaud Lamaure
Par Anonyme
Publié en 1798
Les scindics & députés generaux du clergé de…
France établis en Tolose. Au premier de nos huissiers ou sergens sur ce requis […]
Par Anonyme
Publié en 1669
Post-scriptum au Précis pour les syndics Carol,…
contre les héritiers Sabatié.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1830
Observations pour messire Jean-Baptiste Bernardin…
de Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac. Contre dame Olimpe de Pape de Saint-Auban , marquise de Monbrun.
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1761
Réponse pour Mr. de Bertrand Molleville, maître…
des requêtes. Contre le sieur Seignan.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1776
Réplique pour les Capitouls & sindic de la ville…
de Toulouse. Contre les Sieurs Monery, Cruchent, Gally, & tous leurs associés.
Par Vincens (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Instruction pour noble Jean de Gaye, cosseigneur…
de Paulhac, appellant. Contre Jean Vergnhes, habitant du même lieu, intimé.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1771
A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.
Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1762
Réponse à la réplique pour les Capitouls, &…
sindic de la ville de Toulouse. Contre le Sieur Monery & ses associés.
Par Anonyme
Publié en 1775
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Réflexions servant de réponse aux deux écrits…
intitulés ; Observations sur le domaine, & réponse à la réplique signifiée le 6 septembre 1775. Pour le sindic des Capitouls de la ville de Toulouse. Contre le Sieur Monery & ses associés.
Par Vincens (Procureur)
Publié en 1775
Plaidoyé, pour Me. Martial Bouquier, avocat au…
parlement de Bordeaux, parlant en sa cause. Contre Me. Jean-Baptiste Fajon, procureur au parlement de Toulouse.
Publié en 1714
Mémoire, contenant un détail exact des actes du…
procès, & ci-devant signifié en manuscrit. Pour les héritiers du Sr. Lebret, négociant de cette ville. Contre le sieur Causse, marchand chaussetier.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1775
Réplique, à la réponse signifiée le 31 août 1775.…
Pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réponse pour demoiselle Marguerite Laurens, veuve…
du sieur Dominique Estellé, habitante de cette ville. Contre le sieur Jean-Louis-Bernard Estellé. En présence du sieur Jean-Baptiste Estellé, son curateur.
Par Mirepoix (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1786
Observations sur le domaine de la couronne, pour…
le Sieur Monery, & ses associés. Contre MM. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Observations pour la dame veuve Calas & sa…
famille.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1764
Mémoire pour la veuve Calas et sa famille
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Mémoire à consulter pour la Société civile du…
Moulin du Bazacle contre la ville de Toulouse
Par Ducap, Théophile (avoué ; 18..-18..?)
Publié en 1879
Réplique prononcée devant la cour royale de…
Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas, propriétaire ; contre les sieurs Michel frères et autres.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Réponse aux observations, pour la dame Lecamus,…
veuve de Me. Pijon. Contre la dame Lecamus épouse du Sr. Robert.
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1777
Observations pour la communauté de…
Vieille-Toulouse. Contre M. l'archevêque.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Publié en 1750
Cause du syndic des Pariers du moulin du Château,…
contre monsieur le Préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.
Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)
Publié en 1835
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble…
Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf, ecuyer Sr. d'Arcisans, contre noble Bernard de Noguès, son frère
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753-1788
Réponse pour Me Cardonnel, seigneur de…
Labastide-Nantel, & Fontrouzal ; contre le Sr. Soulié.
Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1772
Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan.…
Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron d'Angos. Et contre le sieur Comte de Castelbajac
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Réponse au mémoire, pour le sieur de Villeraze de…
Castelnau, écuyer, capitaine de cavalerie, demandeur en entérinement des lettres de grace. Contre la dame veuve de Franc, tant de son chef que comme tutrice de ses enfans, suppliante par la requête en opposition.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1776
Observations servant de réponse au mémoire…
intitulé Récapitulation générale du procès signifié le 6 février 1776. Pour le syndic des officiers de la Sénéchaussée de Toulouse. Contre Me. Lartigue, Juge-Mage du même siege.
Par Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Mémoire contenant réponse. Pour le Sieur…
Jacoubet, maitre patissier de cette ville, intimé. Contre le Sieur Lamarque, négociant de cette ville, appellant.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1775
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